Date de séance Numéro de délibération Titre Thème Collectivité Délibération
2024/04/04 DE-CDE-24-04-05 Autorisation de signature de la convention avec l’organisme « Ma Canopée » pour une formation à la communication bienveillante, au profit des animateurs des accueils de loisirs. CDE de Vincennes Lien
2024/04/04 DE-CDE-24-04-04 Autorisation de passation d’un marché de prestations d’audits du marché de restauration scolaire CDE de Vincennes Lien
2024/04/04 DE-CDE-24-04-03 Adoption du budget primitif 2024 CDE de Vincennes Lien
2024/04/04 DE-CDE-24-04-02 Reprise anticipée des résultats 2023 CDE de Vincennes Lien
2024/04/04 DE-CDE-24-04-01 Désignation du bureau de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-CCAS-24-04-04 Appel à projet de l'association Oecuménique d'Entraide - Avec Elles SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-CCAS-24-04-03 Avenant n°1 à la convention entre le CCAS et l'association Entraide et Partage relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-CCAS-24-04-02 Convention entre le CCAS et l'association Entraide et Partage relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-CCAS-24-04-01 Budget primitif 2024 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-23 Concession de service public relative à la gestion et l'exploitation de la future crèche sise 84 bis avenue Aubert à Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-22 Création de tarifs pour l'événement "Vincennes, Château de Lumières" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-21 Création des potagers urbains collectifs de Vincennes, approbation du règlement intérieur et des tarifs relatifs à la location et à la caution TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-20 Création d'un tarif semestriel pour les professionnels de santé non vincennois DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-19 Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et le Conseil d'Architecture et d'Environnement du Val de Marne (CAUE 94) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-18 Convention cadre avec les bailleurs sociaux relative aux règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la ville de Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-17 Avenant à la convention d'affectation de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes entre l'Etat et la Commune LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-16 Dénomination de la nouvelle crèche de la ville située 84 bis avenue Aubert DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-15 Dénomination du nouveau complexe sportif situé 51 rue Defrance DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-14 Indemnités au Maire pour frais de représentation RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-13 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-12 Prestations sociales en faveur du personnel RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-11 Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'association Espace-Daniel-Sorano DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-10 Prise de participation de la Ville dans le capital de la VINCEM FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-09 Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2024 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-08 Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2024 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-07 Attribution de subventions communales 2024 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles, développement durable et dans le cadre des relations internationales. FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-06 Taux 2024 de la fiscalité directe locale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-05 Budget primitif 2024 - Budget annexe centre aquatique Le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-04 Budget primitif 2024 - Budget annexe Marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-03 Budget primitif 2024 - Budget annexe Spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-02 Budget primitif 2024 - Budget annexe Restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/04/03 DE-24-04-01 Budget primitif 2024 - Budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-15 Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement de classes initiatives ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-14 Convention constitutive d'un groupement de commande entre la ville et la caisse des écoles de Vincennes pour l'achat de vaisselles, ustensiles, petits appareils de cuisine et de petites fourniture de table pour différentes structures. ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-13 Convention de réservation de logements avec la société BATIGERE HABITAT pour la réalisation d'une résidence accueil à destination d'adultes handicapés psychiques de 24 logements, sise 91, boulevard de la Libération LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-12 Surcharge foncière au bénéfice de BATIGERE HABITAT pour la réalisation d'une résidence accueil à destination d'adultes handicapés psychiques de 24 logements, sise 91, boulevard de la Libération LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-11 Convention de réservation de logements avec la société immobilière 3F pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 16 logements sociaux sis 11, rue des Laitières LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-10 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'acquisition-réalisation d'un immeuble de 16 logements sociaux sis 11, rue des Laitières LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-09 Création d'une servitude d'ancrage sur l'immeuble sis 33-35 rue Defrance et d'une servitude de tour d'échelle sur la parcelle H213, 43-45 rue Defrance DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-08 Protocole d'accord avec la société RL SUPERMARCHE DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-07 Présentation du rapport social unique au titre de l'année 2022 RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-06 Désignation d'un représentant suppléant de la commune au sein du conseil d'administration du lycée Jean-Moulin DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-05 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-04 Vente des sièges du Centre Culturel Georges Pompidou avant sa réhabilitation FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-03 Rapport d'orientation budgétaire 2024 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-02 Rapport Développement durable 2023 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2024/03/13 DE-24-03-01 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2024/03/12 DE-CCAS-24-03-04 Appel à projet de l’association Club Amitié Partage pour l’organisation du séjour « L’Aube et la Forêt d’Orient » HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2024/03/12 DE-CCAS-24-03-03 Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaires année 2024 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2024/03/12 DE-CCAS-24-03-02 Présentation du rapport d'activités du CCAS - Année 2023 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2024/03/12 DE-CCAS-24-03-01 Désignation d'un membre pour la commission des prêts en remplacement de Mme Pollard démissionnaire DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS CCAS de Vincennes Lien
2024/03/11 DE-CDE-24-03-05 Autorisation de signer la convention de formation professionnelle avec l’organisme STOP VEO ENFANCE SANS VIOLENCES, visant à organiser l’action « Les Violences Educatives Ordinaires (VEO) : les comprendre et les identifier pour mieux les prévenir ». CDE de Vincennes Lien
2024/03/11 DE-CDE-24-03-04 Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville de Vincennes et la Caisse des écoles pour l’achat de vaisselle, d’ustensiles, de petits appareils de cuisine et de petites fournitures de table, pour différentes structures municipales. CDE de Vincennes Lien
2024/03/11 DE-CDE-24-03-03 Autorisation de signer la convention de formation professionnelle avec l’Association Montmartre Natation Sauvetage (AMNS), visant à organiser la préparation et la validation certificative du « Brevet Fédéral de Surveillant de Baignade (BFSB) ». CDE de Vincennes Lien
2024/03/11 DE-CDE-24-03-02 Approbation des tarifs des mini-séjours 2024 CDE de Vincennes Lien
2024/03/11 DE-CDE-24-03-01 Budget 2024 : présentation du rapport d’orientations budgétaires CDE de Vincennes Lien
2023/12/21 DE-CDE-23-12-05 Proposition du barème des cotisations 2024 des adhérents à présenter à l'Assemblée générale CDE de Vincennes Lien
2023/12/21 DE-CDE-23-12-04 Autorisation de signer les contrats des mini-séjours des accueils de loisirs maternels durant les vacances de printemps et d’été 2024 CDE de Vincennes Lien
2023/12/21 DE-CDE-23-12-03 Autorisation de signer la convention avec l’UCPA pour l’organisation d’un stage BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) « formation générale ». CDE de Vincennes Lien
2023/12/21 DE-CDE-23-12-02 Admissions en non-valeur et créances éteintes CDE de Vincennes Lien
2023/12/21 DE-CDE-23-12-01 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2024 CDE de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-53 Contrat de mixité sociale 2023-2025 LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-52 Rapport d'activité du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2022 RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-51 Rapport annuel d'activité 2022 du SIPPEREC RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-50 Rapport d'activité 2022 de la société action développement loisir - Espace Récréa (SAS), délégataire de la concession de service public pour l'exploitation du complexe aquatique "Dôme de Vincennes" DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-49 Attribution de subventions communales à des associations culturelles CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-48 Programme Territoires Volontaires Actualisation des termes du partenariat pour la mise en oeuvre des projets des collectivités lauréates TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-47 Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-46 Attribution de subventions communales à des associations sportives SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-45 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-44 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-43 Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-42 Convention de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour l'Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures de la petite enfance PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-41 Convention d'Objectifs et de Financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants" PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-40 Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité au titre de l'année 2022 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-39 Plan Inclusion Handicaps - Bilan 2022 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-38 Attribution de subventions communales à des associations sociales SOCIAL Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-37 Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville et l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD) SOCIAL Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-36 Zone d'accélération pour l'implantation d'installations de production d'énergies renouvelables DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-35 Attribution de subventions communales à des associations de développement durable DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-34 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) pour la période 2024-2026 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-33 Appel à projets Développement durable 2023 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-32 Convention de réservation de logements avec la société LOGIREP pour la réalisation d'un programme de 7 logements sociaux sis 52, rue de la Prévoyance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-31 Surcharge foncière au bénéfice de LOGIREP pour la réalisation d'un programme de 7 logements sociaux sis 52, rue de la Prévoyance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-30 Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à Freha pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 35, avenue Gabriel Péri à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-29 Surcharge foncière au bénéfice de Freha pour l'acquisition-réalisation d'un logement social sis 35, avenue Gabriel Péri à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-28 Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de Freha pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 35, avenue Gabriel Péri à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-27 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-26 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-25 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 5 logements sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-24 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme 5 logements sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-23 Convention de réservation de logement avec la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot 8) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-22 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot 8) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-21 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot 13) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-20 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes (lot13) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-19 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de deux logements sociaux sis 3, rue de la Fraternité à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-18 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 2 logements sociaux sis 3, rue de la Fraternité à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-17 Convention de réservation de logement avec la Vincem pour la réalisation d'un logement social sis 20, rue de l'Eglise LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-16 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 20, rue de l'Eglise à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-15 Convention de réservation de logement avec la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction 5 logements sociaux sis 19 avenue Franklin Roosevelt LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-14 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sis 19 avenue Franklin Roosevelt LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-13 Extension des horaires du stationnement de surface et nouvelle grille tarifaire DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-12 Dérogation au repos dominical pour l'année 2024 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-11 Attribution de subventions communales à des associations patriotiques AFFAIRES PATRIOTIQUES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-10 Acquisition de biens immobiliers sis 39 Avenue de la République et 153 rue de Fontenay auprès de l'EPFIF DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-09 Fixation des taux d'avancement à l'échelon spécial RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-08 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-07 Création d'emplois saisonniers pour le centre de vacances "Les Primevères" à Habère-Poche RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-06 Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-05 Désignation des représentants de la commune au sein du Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS) DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-04 Attribution des revenus 2023 de la donation Pathé FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-03 Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2024 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-02 Créances irrécouvrables pour le budget principal - admissions en non-valeurs et créances éteintes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/12/19 DE-23-12-01 Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2024 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/12/05 DE-CCAS-23-12-07 Appel à projet de la famille P. pour une participation aux frais d'éducateur spécialisé pour leur enfant en situation de handicap SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2023/12/05 DE-CCAS-23-12-06 Appel à projet de la Croix Rouge pour l'organisation d'ateliers "cuisine" SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2023/12/05 DE-CCAS-23-12-05 Proposition de remise gracieuse du solde d'un prêt d'honneur, Madame Mo SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/12/05 DE-CCAS-23-12-04 Proposition de remise gracieuse du solde d'un prêt d'honneur, Madame M SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/12/05 DE-CCAS-23-12-03 Doublement du legs Pathé SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2023/12/05 DE-CCAS-23-12-02 Convention relative au remboursement partiel des permanences d'accès au droit du point justice de Vincennes pour l'année 2023 SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/12/05 DE-CCAS-23-12-01 Autorisation du Président d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2023/10/10 DE-CCAS-23-10-03 Proposition de familles pour le legs pathé 2023 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2023/10/10 DE-CCAS-23-10-02 Avenant à la convention entre le CCAS et la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour le dispositif « Mon compte partenaire » SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/10/10 DE-CCAS-23-10-01 Convention de service relatif à l'accès aux services de l'extranet des Caisses d'allocations familiales pour les instructeurs des demandes de RSA SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/09/27 DE-CDE-23-09-04 Modification du tableau des effectifs de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2023/09/27 DE-CDE-23-09-03 Autorisation de signature de la convention avec la société « Colori » pour l’organisation de l’activité d’initiation au code et à la technologie sans écran. CDE de Vincennes Lien
2023/09/27 DE-CDE-23-09-02 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne pour favoriser l’accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2023/09/27 DE-CDE-23-09-01 Autorisation de signature de la convention avec la SNC « Le Dôme de Vincennes » pour la mise à disposition du centre aquatique aux Ateliers après l’école et aux Accueils de loisirs. CDE de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-30 Concession de service public relative à la gestion et l'exploitation du stationnement payant de surface et des parcs souterrains Hôtel de ville, Pompidou, Mowat et du Marché - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-29 Rapport sur la société d'économie mixte VINCEM RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-28 Convention de financement entre la commune de Vincennes et le Ministère des Armées dans le cadre du projet intitulé "Aménagement des abords nord du Château de Vincennes" TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-27 Création d'une tarification des stages organisés pour les jeunes de 11 à 15 ans JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-26 Approbation du projet de zone de célébration Club 2024 à Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-25 Paris 2024 - Accueil de l'épreuve olympique de cyclisme sur route " COURSE CONTRE-LA-MONTRE INDIVIDUEL" SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-24 Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Vincennes Volley Club SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-23 Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Rugby Club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-22 Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Club Olympique de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-21 Attribution d'une subvention exceptionnelle aux Restos du Coeur et à la Croix-Rouge Française SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-20 Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour le financement des murs du commerce sis 15, rue de Montreuil LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-19 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 4 logements sociaux (2PLAI/1PLUS/1PLS) sis 125, avenue de la République à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-18 Garantie d'emprunt au bénéfice de la VIncem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sis 125, avenue de la République LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-17 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 43, avenue du Château LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-16 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 43, avenue du Château LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-15 Convention de réservation de logements avec la société Arcade pour la réalisation d'un foyer de jeunes travailleurs de 34 logements sis 24, avenue Aubert à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-14 Surcharge foncière au bénéfice de la société Arcade pour la réalisation d'un foyer de jeunes travailleurs de 34 logements sis 24, avenue Aubert à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-13 Cession des parcelles sises 7 Bis rue de la Liberté, cadastrées sections E70-E90P-E120-E122, au conseil départemental DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-12 Dénomination de l'immeuble sis 70 rue de Fontenay "Espace Régine et Pierre SOUWEINE" DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-11 Modification du tableau des effectifs de la Ville RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-10 Création d'un poste d'enseignant en activité physique adaptée RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-09 Création d'un poste de responsable de rédaction et d'un poste d'assistant de rédaction et diffusion (2) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-08 Création d'un poste de responsable de rédaction et d'un poste d'assistant de rédaction et diffusion (1) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-07 Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (4) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-06 Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (3) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-05 Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (2) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-04 Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (1) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-03 Remise gracieuse de dette FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-02 Fiabilisation de l'actif : correction d'écritures sur exercice antérieur FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/09/21 DE-23-09-01 Décision modificative n° 1 : budget principal FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-09 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Tennis de Table Vincennois » (TTV) CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-08 Autorisation de signature du contrat relatif au mini-séjour des accueils de loisirs maternels durant les vacances d’été 2023 CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-07 Fixation des tarifs pour l’activité « Sports en famille » pour l’année scolaire 2023/2024 CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-06 Fixation des tarifs des prestations péri et extrascolaires pour l’année scolaire 2023/2024 CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-05 Approbation du protocole relatif à la mise en place du télétravail au sein de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-04 Approbation du budget supplémentaire 2023 CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-03 Affectation du résultat 2022 CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-02 Approbation du compte administratif 2022 CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-14 Autorisation de signature de la convention avec l’organisme « Ma Canopée » pour une formation d’initiation à la communication bienveillante, au profit des animateurs des accueils de loisirs de l’école de l’Ouest CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-13 Autorisation de signature de la convention portant sur la formation au Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (BPJEPS) organisée par l’association UFCV Ile-de-France, au profit d’un agent de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-12 Autorisation de signature de la convention avec l'UCPA pour l’organisation d’un stage BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) « formation générale » CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-11 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Freedom Music School » CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-10 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Les Echecs de Vincennes » CDE de Vincennes Lien
2023/06/29 DE-CDE-23-06-01 Approbation du compte de gestion 2022 CDE de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-52 Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2022 RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-51 Rapport annuel 2022 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain Coeur-de-Ville DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-50 Rapports annuels 2022 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-49 Recours au contrat de concession sous la forme d'une délégation de service public pour la gestion de la future crèche sise 84 bis avenue Aubert - Désignation des membres de la commission de DSP DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-48 Recours au contrat de concession sous la forme d'une délégation de service public pour la gestion de la future crèche sise 84 bis avenue Aubert DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-47 Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-46 Avenant n°2 à la convention cadre de partenariat pour la mise en valeur de l'église Saint-Louis de Vincennes-Saint-Mandé CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-45 Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Festival America" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-44 Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la musica" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-43 Convention avec l'association Espace Daniel-Sorano CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-42 Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-41 Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-40 Approbation des aides à projets jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-39 Convention de partenariat avec l'Hôpital d'instruction des armées de Bégin (HIA) pour l'accès à la Maison Sport-Santé SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-38 Attribution de subventions communales à des associations sportives SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-37 Convention d'objectifs annuelle avec Soliha Vincennes SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-36 Avis du conseil municipal sur la carte scolaire 2023/2024 ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-35 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville et la caisse des écoles de Vincennes concernant la fourniture et l'installation de mobilier pour différentes stuctures communales ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-34 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et de Saint Mandé pour l'attribution d'un accord cadre de fourniture de végétaux CADRE DE VIE, PROPRETÉ Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-33 Règlement intérieur de la commission d'appels d'offres (CAO) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-32 Autorisation de dépôt de demandes d'urbanisme pour la rénovation et restructuration du Centre Culturel et Sportif Georges Pompidou TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-31 Approbation des modifications du règlement d'attribution des aides communales au ravalement des façades TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-30 Convention de réservation de logements avec l'association Freha pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (PLAI) sis 4, Villa Faie Félix à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-29 Surcharge foncière au bénéfice de l'association Freha pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements (PLAI) sis 4, Villa Faie Félix à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-28 Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de l'association Freha pour l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements sis 4, Villa Faie Félix à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-27 Convention de réservation de logements avec la société Immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble de 16 logements sociaux (3PLUS/5PLAI/8PLS) et 2 commerces sis 11, rue des Laitières à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-26 Surcharge foncière au bénéfice de la société Immobilière 3F pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 16 logements sociaux (3PLUS/5PLAI/8PLS) et 2 commerces sis 11, rue des Laitières LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-25 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation d'une opération de 6 logements sociaux (2PLAI/2PLS/2PLUS) sis 9bis, rue Faie Félix à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-24 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme immobilier de 6 logements sociaux (2PLAI/2PLS/2PLUS) sis 9bis, rue Faie Félix à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-23 Protocole relatif a la mise en place du télétravail au sein de la Ville et de la Caisse des Écoles de Vincennes RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-22 Modification du tableau des effectifs de la Ville RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-21 Transformation à temps complet du poste de coordinateur de la Maison Sport-Santé RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-20 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Chargé emploi formation RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-19 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Educateurs de jeunes enfants RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-18 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Auxiliaires de puériculture RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-17 Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-16 Nouvelle tarification des publicités dans les supports municipaux FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-15 Approbation des comptes 2022 de l'office public de l'habitat de Vincennes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-14 Adhésion à l'expérimentation du Compte financier unique à compter de l'exercice 2023 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-13 Budget supplémentaire 2023 - budget annexe Centre aquatique "le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-12 Budget supplémentaire 2023 - budget annexe Marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-11 Budget supplémentaire 2023 - budget annexe Spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-10 Budget supplémentaire 2023 - budget annexe Restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-09 Budget supplémentaire 2023 - budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-08 Compte administratif 2022 : affectation des résultats du budget annexe du Centre aquatique "Le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-07 Compte administratif 2022 : affectation des résultats du budget principal FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-06 Compte administratif 2022 : budget annexe Centre aquatique "Le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-05 Compte administratif 2022 : budget annexe Marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-04 Compte administratif 2022 : budget annexe Spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-03 Compte administratif 2022 : budget annexe Restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-02 Compte administratif 2022 et affectation des résultats : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/28 DE-23-06-01 Comptes de gestion 2022 - budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/06/20 DE-CCAS-23-06-07 Avenant n°3 relatif à la convention entre le CCAS et l'ADIL du Val-de-Marne relative à la mise en place de permanences SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/06/20 DE-CCAS-23-06-06 Appel à projet de la Croix-Rouge pour l'achat d'une vitrine réfrigérée pour l'épicerie solidaire SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2023/06/20 DE-CCAS-23-06-05 Création d'une participation financière pour les café philo, conférences, thé dansant et mise à jour de la tarification des autres animations seniors SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2023/06/20 DE-CCAS-23-06-04 Modification du barème de ressources pour l'attribution des allocations mensuelles à destination des seniors FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2023/06/20 DE-CCAS-23-06-03 Adoption du budget supplémentaire 2023 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2023/06/20 DE-CCAS-23-06-02 Approbation du compte administratif 2022 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2023/06/20 DE-CCAS-23-06-01 Approbation du compte de gestion 2022 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-CCAS-23-04-02 Remise gracieuse d'un prêt d'honneur SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-CCAS-23-04-01 Budget Primitif 2023 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-18 Convention de partenariat avec l'association "Au-delà de l'écran" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-17 Convention de partenariat avec les DAC 94 - Dispositifs d'Appui à la Coordination 94 SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-16 Convention de labellisation "EURODESK" pour le Point Information Jeunesse JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-15 Avenant N°1 à la convention entre les villes de Vincennes, Saint-Mandé, Fontenay-sous-Bois, l'association des SAMI 94 et l'association du SAMI de Vincennes SANTÉ Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-14 Création d'une aide communale à l'achat d'un récupérateur d'eaux pluviales DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-13 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sis 125, avenue de la République LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-12 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sis 125, avenue de la République LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-11 Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2023 LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-10 Prestations sociales en faveur du personnel 2023 RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-09 Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2023 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-08 Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2023 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-07 Attribution de subventions communales 2023 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles, développement durable et dans le cadre des relations internationales FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-06 Taux 2023 de la fiscalité directe locale FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-05 Budget principal 2023 - Budget annexe du centre aquatique "Le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-04 Budget principal 2023 - Budget annexe des Marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-03 Budget principal 2023 - Budget annexe des Spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-02 Budget principal 2023 - Budget annexe de la restauration FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/13 DE-23-04-01 Budget principal 2023 - Budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/04/12 DE-CDE-23-04-04 Modification du règlement du temps méridien CDE de Vincennes Lien
2023/04/12 DE-CDE-23-04-03 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne pour le développement de la formation des agents de la Caisse des écoles et le soutien financier aux mini-séjours. CDE de Vincennes Lien
2023/04/12 DE-CDE-23-04-02 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et l’installation de mobilier pour différentes structures communales. CDE de Vincennes Lien
2023/04/12 DE-CDE-23-04-01 Adoption du budget primitif 2023 CDE de Vincennes Lien
2023/03/29 DE-CDE-23-03-04 Approbation des tarifs des mini-séjours 2023 CDE de Vincennes Lien
2023/03/29 DE-CDE-23-03-03 Autorisation de signature des contrats relatifs à des mini-séjours des accueils de loisirs maternels durant les vacances de printemps et d’été 2023 CDE de Vincennes Lien
2023/03/29 DE-CDE-23-03-02 Budget 2023 : présentation du rapport d’orientations budgétaires CDE de Vincennes Lien
2023/03/29 DE-CDE-23-03-01 Désignation du bureau de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-28 Opposition à l'application de la taxe de séjour territoriale sur le territoire communal TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-27 Déclaration pour le renouveau des jumelages franco-allemands à l'occasion du 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-26 Rapport d'activité 2022 de l'Association Festival America - 10ème édition CULTURE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-25 Création des tarifs de la Maison Sport-Santé et approbation du règlement intérieur SPORTS Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-24 Convention d'objectifs et de financement "Fonds publics et territoires-Engagement et participation des enfants et des jeunes" entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de vincennes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-23 Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements du jeune enfant, avec la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-22 Convention relative au pilotage du projet de territoire-Chargé de coopération Convention territoriale globale, entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de Vincennes ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-21 Convention territoriale globale (Ctg) entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de Vincennes ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-20 Fin du transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre service au syndicat mixte AUTOLIB' ET VELIB' MÉTROPOLE DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-19 Autorisation donnée à un membre du conseil municipal pour la délivrance d'autorisations d'urbanisme TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-18 Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 9 logements sociaux sise 5, rue Dohis à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-17 Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 9 logements sociaux sise 5, rue Dohis à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-16 Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 7 logements sociaux sise 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-15 Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 7 logements sociaux sise 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-14 Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sise 41, rue de la Liberté à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-13 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sise 41, rue de la Liberté à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-12 Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sise 22, rue de l'église à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-11 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sise 22, rue de l'Eglise à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-10 Convention de réservation de logement avec la société I3F pour la réalisation d'une opération de construction de 13 logements sociaux sise 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-09 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société I3F pour la réalisation d'une opération de construction de 13 logements sociaux sise 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-08 Cession des lots n°2 et 54 dépendant de l'immeuble sis 35, avenue Gabriel Péri à l'association FREHA DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-07 Déclassement des immeubles sis 7bis rue de la Liberté, cadastrés E70 - E120 - E122 DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-06 Modification du tableau des effectifs de la ville RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-05 Adhésion à l'association Coter Numérique ADMINISTRATION MUNICIPALE Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-04 Remise gracieuse de dette de loyer FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-03 Rapport d'orientation budgétaire 2023 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-02 Rapport de développement durable 2022 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/03/22 DE-23-03-01 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-09 Appel à projet au profit de l'association Club Amitié Partage pour le séjour "La cité médiévale de Provins" SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-08 Attribution d'une subvention à l'association "Votre Ecole Chez Vous" pour la scolarisation à domicile d'une élève vincennoise pour l'année scolaire 2022/2023 SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-07 Aide à projet handicap au profit de l'école des Chiens Guides de Paris SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-06 Convention entre le CCAS et l'Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) relative au programme "Séniors en vacances" SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-05 Convention partenariale entre EDF et le CCAS de Vincennes SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-04 Convention entre le CCAS de Vincennes et le conseil départemental du val de marne relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-03 Avenant n°3 à la convention entre le CCAS et l'association Entraide et Partage relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-02 Présentation du rapport d'orientations budgétaires année 2023 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2023/03/21 DE-CCAS-23-03-01 Présentation du rapport d'activité du CCAS, année 2022 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-41 Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour l'opération de logements sociaux sis 3 rue Renon LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-40 Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme social de 26 logements étudiants (PLUS) sis 3 rue Renon LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-39 Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme social de 26 logements étudiants (PLUS) sis 3 rue Renon LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-38 Rapport annuel d'activité du Syndicat Autolib' - Vélib' Métropole (SAVM) pour l'année 2021 RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-37 Rapport d'activité 2021 du SIGEIF RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-36 Rapport annuel d'activité 2021 du SIPPEREC RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-35 Rapport d'activité 2021 de la société Action Développement Loisir - ESPACE RECREA (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique du DÔME de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-34 Avenant n°6 à la concession pour la construction et la gestion du parc de stationnement Coeur de Ville DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-33 Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service de stationnement de la ville de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-32 Attribution de subventions communales à une association culturelle CULTURE Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-31 Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la Ville de Vincennes TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-30 Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-29 Convention "tickets-loisirs" avec la région Ile-de-France JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-28 Adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-27 Attribution de subventions communales à des associations sportives SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-26 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD) SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-25 Attribution de subventions communales à des associations sociales SOCIAL Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-24 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-23 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-22 Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-21 Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité au titre de l'année 2021 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-20 Appel à projets développement durable 2022 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-19 Dérogation au repos dominical pour l'année 2023 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-18 Acquisition d'un fonds de commerce sis 25 Bis rue Raymond du temple DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-17 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-16 Création d'un poste de responsable du patrimoine arboré RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-15 Création d'un poste de chargé de l'urbanisme - Instructeur du droit des sols RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-14 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (5) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-13 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (4) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-12 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (3) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-11 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (2) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-10 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (1) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-09 Fixation des redevances publicitaires de la ville à l'occasion des manifestations FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-08 Attribution des revenus 2022 de la donation Pathé FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-07 Modalités de gestion des amortissements des immobilisations FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-06 Créances irrécouvrables pour le budget principal - admissions en non valeur et créances éteintes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-05 Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2023 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-04 Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2023 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-03 Décision modificative n° 1 : budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-02 Décision modificative n° 1 du budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/15 DE-22-12-01 Décisions modificatives n° 2 du budget principal et n° 1 du budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-09 Modification du tableau des effectifs de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-08 Autorisation de signature de la convention portant adhésion au Service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne de la Région Ile-de-France (CIG), pour l’inspection et le conseil en prévention des risques professionnels CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-07 Autorisation de signature des avenants aux conventions d’objectifs et de financement pour les activités périscolaires entre la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-06 Autorisation de signature des avenants aux conventions d’objectifs et de financement pour les activités extrascolaires entre la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-05 Autorisation de signature du contrat portant sur la formation au Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (BPJEPS) organisée par l’Institut de Formation à l’Animation (IFA), au profit d’un agent de la Caisse des écoles. CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-04 Autorisation de passation d’un marché de prestation d’audit du marché de restauration scolaire. CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-03 Admissions en non-valeur et créances éteintes CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-02 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2023 CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-11 Attribution des marchés d’assurances en responsabilité civile générale et protection juridique pénale des agents territoriaux et des administrateurs de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-10 Proposition du barème des cotisations 2023 des adhérents à présenter à l'Assemblée générale CDE de Vincennes Lien
2022/12/14 DE-CDE-22-12-01 Approbation de la décision modificative N°1 de 2022 CDE de Vincennes Lien
2022/12/06 DE-CCAS-22-12-04 Convention relative au remboursement partiel des permanences d'accès au droit organisées par le CCAS SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2022/12/06 DE-CCAS-22-12-03 Convention entre le CCAS et le Département relative au dispositif de téléassistance Val'Ecoute SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2022/12/06 DE-CCAS-22-12-02 Doublement du legs Pathé SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/12/06 DE-CCAS-22-12-01 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-08 Appel à projet de la famille p. pour obtenir une participation aux frais d'un éducateur spécialisé pour leur enfant en situation de handicap SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-07 appel à projet n°2 de l'association soliha pour le financement de la création d'une salle d'eau SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-06 Appel a projet n°1 de l'association soliha pour le financement du changement d'une baignoire en douche SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-05 Appel à projet de la croix rouge française pour le financement d'un gouter de noël et de cadeaux SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-04 Désignation de deux familles pour le legs pathé 2022 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-03 Décision modificative n°1 du budget 2022 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-02 Approbation du règlement budgétaire et financier FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/10/18 DE-CCAS-22-10-01 application de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-19 Recours au contrat de concession sous la forme d'une délégation de service public pour la gestion du stationnement payant de surface et des parcs de stationnement Hôtel de Ville, Pompidou, du Marché et Mowat DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-18 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-17 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-16 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-15 Programme Territoires Volontaires - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des projets des collectivités lauréates TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-14 Convention d'objectifs et de financement au titre de l'investissement sur fonds locaux au profit de la modernisation et de la rénovation des structures d'accueil de la petite enfance PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-13 Convention d'objectifs et de financement relative à l'accueil d'enfants porteurs de handicap dans les crèches de Vincennes PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-12 Procédure de déclaration d'utilité publique au profit de la commune en vue de l'acquisition par voie amiable ou d'expropriation du bien immobilier sis 126, rue de la Jarry TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-11 Garantie accordée à la VINCEM pour l'opération d'acquisition des biens sis 122 et 124, rue de la Jarry LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-10 Acquisition d'un bien immobilier 124 rue de Fontenay cadastré B 256 et B 257 auprès de la société HSBC Continental Europe DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-09 Modification du tableau des effectifs de la ville RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-08 Création d'un poste d'ingénieur intégrateur : Projet d'évolution du compte citoyen RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-07 Création d’un poste de directeur de la sécurité et de la tranquillité publique RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-06 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-05 Modifications de commissions communales CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-04 Adoption du règlement budgétaire et financier FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-03 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-02 Décision modificative n° 1 : Budget annexe du Centre aquatique le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/09/28 DE-22-09-01 Décision modificative n° 1 : Budget principal et budget annexe du Centre aquatique le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/09/27 DE-CDE-22-09-06 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne pour favoriser l’accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2022/09/27 DE-CDE-22-09-05 Adoption des modalités de gestion des amortissements des immobilisations CDE de Vincennes Lien
2022/09/27 DE-CDE-22-09-04 Adoption du règlement budgétaire et financier CDE de Vincennes Lien
2022/09/27 DE-CDE-22-09-03 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 CDE de Vincennes Lien
2022/09/27 DE-CDE-22-09-02 Autorisation de signature de la convention avec UCPA pour l’organisation d’un stage BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) « formation générale ». CDE de Vincennes Lien
2022/09/27 DE-CDE-22-09-01 Autorisation de signature de la convention avec la SNC « Le Dôme de Vincennes » pour la mise à disposition du centre aquatique aux Ateliers après l’école et aux Accueils de loisirs. CDE de Vincennes Lien
2022/07/06 DE-CCAS-22-07-05 Désignation des membres de la Commission d'accès à l'épicerie solidaire SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/07/06 DE-CCAS-22-07-04 Désignation des membres de la Commission d'attribution des prêts d'honneur SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/07/06 DE-CCAS-22-07-03 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/07/06 DE-CCAS-22-07-02 Délégation de pouvoirs au Vice-Président SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/07/06 DE-CCAS-22-07-01 Election du Vice-président SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-09 Fixation des tarifs des prestations péri et extrascolaires pour l’année scolaire 2022/2023 CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-08 Création d’un Comité Social Territorial (CST) CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-07 Autorisation de signature de l’Avenant au contrat d’Assurance des risques statutaires du personnel CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-06 Modification du tableau des effectifs de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-05 Approbation du budget supplémentaire 2022 CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-04 Affectation du résultat 2021 CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-03 Approbation du Compte administratif 2021 CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-02 Approbation du compte de gestion 2021 CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-13 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Freedom Music School » CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-12 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Les Echecs de Vincennes » CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-11 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Tennis de Table Vincennois (TTV) » CDE de Vincennes Lien
2022/06/30 DE-CDE-22-06-10 Fixation des tarifs pour l’activité « Sports en famille » pour l’année scolaire 2022/2023 CDE de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-53 Rapports annuels 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain Coeur de Ville DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-52 Rapports annuels 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du service des stationnement souterrains et de surface DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-51 Désignation des membres de la commission de concession de service pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'entretien du mobilier urbain publicitaire DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-50 Recours a une concession de service public pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'entretien de mobilier urbain publicitaire DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-49 Concession de service public portant sur l'exploitation du complexe aquatique "Dôme de Vincennes" DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-48 Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-47 Rapport de gestion 2020/2021 de la VINCEM RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-46 Attribution de subventions communales à des associations sportives SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-45 Approbation des aides à projets jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-44 Convention d'objectifs annuelle avec Soliha Vincennes SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-43 Rapport d'activité 2021 de l'association "Au-delà de l'écran" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-42 Convention de partenariat entre la ville de Saint-Mandé et la ville de Vincennes dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 CULTURE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-41 Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France CULTURE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-40 Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la Musica" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-39 Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des Relations internationales TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-38 Protocole cadre entre la Commune et le Département du Val-de-Marne portant sur la déconstruction, la dépollution, la recomposition foncière et la construction des parcelles sises 5-5bis 7-7bis rue de la Liberté et 36 à 40 rue Diderot ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-37 Pacte Eco-citoyen : nouveau plan local développement durable DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-36 Reversement d'une subvention pour surcharge foncière accordée à la société Foncière d'Habitat et Humanisme pour l'opération de construction neuve de 9 logements sociaux sis 8, rue Victor Basch LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-35 Servitude de surplomb au bénéfice de la société CPH Arcade Vyv pour ses immeubles sis 33 rue Defrance DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-34 Cession du lot 18 de l'immeuble en copropriété 59-59 bis rue de la Jarry au bénéfice du syndicat de copropriété DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-33 Acquisition de l'immeuble sis 143 rue Diderot auprès de l'EPFIF DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-32 Attribution de subventions communales à des associations patriotiques AFFAIRES PATRIOTIQUES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-31 Création du Comité Social Territorial RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-30 Avenant au contrat de groupe d'assurance des risques statutaires RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-29 Création d'un poste de référent santé et Directeur remplaçant RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-28 Création d'un poste de responsable de la mission Développement Durable RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-27 Création d'un poste de coordinateur pour la Maison SPORT-SANTÉ RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-26 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (3) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-25 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (2) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-24 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (1) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-23 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-22 Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat-Maitriser Votre Energie DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-21 Désignation d'un représentant de la Commune au sein de l'association vincennoise pour l'aide à domicile DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-20 Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Caisse des écoles DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-19 Désignation des représentants de la commune au sein du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-18 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-17 Modifications de commissions communales CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-16 Garantie d'emprunt accordée à la VINCEM pour le financement de plusieurs opérations immobilières FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-15 Approbation des comptes 2021 de l'office public de l'habitat de Vincennes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-14 Budget supplémentaire 2022 - budget annexe spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-13 Budget supplémentaire 2022 - budget annexe restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-12 Budget supplémentaire 2022 - budget annexe Marché d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-11 Budget supplémentaire 2022 - budget annexe centre aquatique "Le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-10 Budget supplémentaire 2022 - budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-09 Budget annexe du centre aquatique "le Dôme" : affectation du résultat 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-08 Budget annexe des marchés d'approvisionnement : affectation du résultat 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-07 Budget principal : affectation du résultat 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-06 Compte administratif 2021 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme' FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-05 Compte administratif 2021 : budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-04 Compte administratif 2021 : budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-03 Compte administratif 2021 : budget annexe de la restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-02 Compte administratif 2021 et affectation des résultats : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/29 DE-22-06-01 Comptes de gestion 2021 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-09 Appel à projet de Monsieur B pour le financement d'un séjour adapté pour son fils HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-08 Convention entre le CCAS et l'association APF Handicap pour l'année scolaire 2022/2023 HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-07 Convention entre le Département du Val-de-Marne et le CCAS pour la délégation de gestion des aides aux impayés énergie relative au fonds de solidarité habitat SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-06 Avenant n°2 relatif à la convention entre le CCAS et l'ADIL du Val-de-Marne relative à la mise en place de permanences SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-05 Demande de remise gracieuse SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-04 Adoption du budget supplémentaire 2022 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-03 Approbation du compte administratif 2021 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-02 Approbation du compte de gestion 2021 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/06/21 DE-CCAS-22-06-01 Présentation du rapport d'activité 2021 RAPPORTS ANNUELS CCAS de Vincennes Lien
2022/04/15 DE-CCAS-22-04-03 Convention entre le CCAS et l'Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) relative au programme "Seniors en vacances" SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2022/04/15 DE-CCAS-22-04-02 Modification de la régie mixte globalisée du CCAS pour la mise en place du mode de paiement par virement bancaire FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/04/15 DE-CCAS-22-04-01 Budget primitif 2022 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-23 Remplacement d'un adjoint au Maire CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-22 Convention avec le Vincennes Volley Club SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-21 Convention avec le Rugby Club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-20 Convention avec le Club Olympique de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-19 Convention avec l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD) SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-18 Rétrocession du fonds de commerce préempté au 7 place BERAULT DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-17 Convention de réservation de logements sociaux en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à la société Coopérer pour Habiter pour l'opération de réhabilitation de 123 logements sociaux sis 31, rue Defrance/88, rue de la Jarry à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-16 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Coopérer pour Habiter pour l'opération de réhabilitation de 123 logements sociaux sis 31, rue Defrance/88, rue de la Jarry à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-15 Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2022 LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-14 Déclassement d'un appartement sis au deuxième étage droite, lot B de l'immeuble 3 allée Aubert DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-13 Acquisition sous forme de vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) auprès de la société d'économie mixte de la ville de Vincennes (VINCEM) d'un lot de volume sis 84 bis avenue Aubert DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-12 Prestations sociales en faveur du personnel RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-11 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-10 Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-09 Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2022 FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-08 Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2022 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-07 Attribution de subventions communales 2022 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles et dans le cadre des relations internationales FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-06 Taux 2022 de la fiscalité directe locale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-05 Budget primitif 2022 - Budget annexe du centre aquatique Le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-04 Budget primitif 2022 - Budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-03 Budget primitif 2022 - Budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-02 Budget primitif 2022 - Budget annexe de restauration FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/13 DE-22-04-01 Budget primitif 2022 - Budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/04/05 DE-CDE-22-04-02 Autorisation de signature du contrat relatif à un mini-séjour des accueils de loisirs maternels durant l’été 2022. CDE de Vincennes Lien
2022/04/05 DE-CDE-22-04-01 Adoption du budget primitif 2022 CDE de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-08 Appel à projet du Club Amitié Partage HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-07 Appel à projet du Club des échecs de Vincennes SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-06 Appel à projet de Mme A pour l'achat d'une machine à lire HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-05 Appel à projet de l'association Soliha pour la réfection de la salle de bain de Mme W HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-04 Mise à jour des tarifs des animations seniors SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-03 Convention entre le CCAS et le Conseil départemental du Val-de-Marne relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-02 Avenant n°2 à la convention entre le CCAS et l'association Entraide et Partage relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2022/03/29 DE-CCAS-22-03-01 Présentation du rapport d'orientations budgétaires année 2022 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2022/03/24 DE-CDE-22-03-05 Autorisation de signature de la convention avec la société « Colori » pour l’organisation de l’activité d’initiation au codage et à la technologie sans écran. CDE de Vincennes Lien
2022/03/24 DE-CDE-22-03-04 Autorisation de signature des contrats relatifs à des mini-séjours des accueils de loisirs maternels durant l’été 2022. CDE de Vincennes Lien
2022/03/24 DE-CDE-22-03-03 Adhésion au contrat « groupe d’assurance des risques statutaires du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la petite Couronne d’Île-de-France » CDE de Vincennes Lien
2022/03/24 DE-CDE-22-03-02 Budget 2022 : présentation du rapport d’orientations budgétaires CDE de Vincennes Lien
2022/03/24 DE-CDE-22-03-01 Désignation du bureau de la Caisse des Ecoles CDE de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-21 Conventions d'objectifs et de financement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) entre la ville de Vincennes et la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-20 Convention d'objectifs et de financement du lieu d'Accueil enfants-parents (Leap) entre la Ville de Vincennes et la Caisse d'Allocations familiales du Val-de-Marne PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-19 Rétrocession du bail préempté au 23 rue Robert GIRAUDINEAU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-18 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnée (PIPDR) CADRE DE VIE, PROPRETÉ Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-17 Plan vélo et Mobilités douces - Plan d'Action triennal DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-16 Plan vélo et mobilités douces 2022-2028 DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-15 Convention de réservation en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à la société I3F pour l'opération de construction de 25 logements sociaux sis 20, rue de Belfort LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-14 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Immobilière 3F pour l'opération de construction de 25 logements sociaux sis 20, rue de Belfort LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-13 Convention de réservation en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée au bénéfice de la société d'HLM TOIT ET JOIE pour l'acquisition d'un ensemble immobilier de 69 logements locatifs sociaux sis 71-77, rue Joseph Gaillard LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-12 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société d'HLM Toit et Joie afin de financer l'acquisition d'un ensemble immobilier de 69 logements locatifs sociaux sis 71-77, rue Joseph Gaillard LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-11 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-10 Création d'un poste de Directeur adjoint de l'Espace public et du Cadre de vie RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-09 Création d'un poste de chargé de mission «Subventions et financements de projets» RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-08 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (5) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-07 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (4) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-06 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (3) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-05 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (2) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-04 Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents (1) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-03 Rapport d'orientation budgétaire 2022 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-02 Rapport sur la situation en matière de développement durable FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/03/23 DE-22-03-01 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-13 Procédure de déclaration d'utilité publique au profit de la commune en vue de l'acquisition par voie d'expropriation du bien immobilier situé 124 rue de Fontenay TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-12 Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-11 Plan de Mise en Accessibilité de la voirie et des Espaces publics (PAVE) sur la période 2022-2027 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-10 Plan Handicap 2022-2027 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-09 Bilan Plan Handicap 2017-2021 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-08 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration de deux logements (PLAI) sis 62, rue de la Jarry LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-07 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 43, avenue du Château à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-06 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 48 avenue du Château à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-05 Convention d'adhésion à la Centrale d'achat de la Région Ile-de-France ADMINISTRATION MUNICIPALE Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-04 Adhésion au contrat de groupe d'assurance des risques statutaires du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne d'Ile-de-France (CIG) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-03 Fixation des montants des redevances des usagers de la régie des marchés d'approvisionnement au titre de l'occupation du domaine public FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-02 Avenant n°3 au Bail Emphytéotique Administratif et à la Convention de Mise à Disposition attachée, relatifs à la réalisation de l'équipement sportif du Domaine du Bois (DÔME) FINANCES Ville de Vincennes Lien
2022/02/17 DE-22-02-01 Convention d'apport en compte courant d'associé entre la Commune et la Société d'Économie Mixte VINCEM, relative à l'opération de la Villa Aubert FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-51 Rapport annuel d'activité du Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole (SAVM) pour l'année 2020. RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-50 Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2020. RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-49 Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-48 Rapport d'activité 2020 de la Société Action Développement Loisir - Espace Récréa (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, Centre aquatique de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-47 Avenant n°2 au contrat de concession relatif à la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'équipement aquatique "Dôme de Vincennes" DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-46 Approbation des aides à projets jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-45 Signature de la convention "Tickets-loisirs" avec la Région Ile-de-France JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-44 Attribution de subventions communales à des associations sportives SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-43 Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD) SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-42 Attribution de subventions communales à des associations sociales SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-41 Attribution de subventions communales à des associations culturelles CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-40 Convention de partenariat avec le Comité régional du tourisme Paris Île-de-France TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-39 Création d'un tarif pour les formations numériques dispensées aux bénéficiaires du Pass numérique par la médiathèque CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-38 Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-37 Adhésion au dispositif pass Culture CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-36 Dérogation au repos dominical 2022 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-35 Rétrocession du local préempté au 10 rue Clément VIENOT DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-34 Approbation du cahier des charges de la rétrocession du bail commercial situé 23 rue Robert Giraudineau DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-33 Approbation du cahier des charges de la rétrocession du fonds de commerce situé 7 place Bérault DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-32 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de fournitures scolaires et d'activités manuelles, de livres, de jeux, de jouets et de matériel pédagogique et éducatif ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-31 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-30 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-29 Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-28 Appel à projets développement durable 2021 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-27 Bilan 2020-2021 de l'Acte II de l'Agenda 21 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-26 Bilan 2020-2021 de la Charte 21 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-25 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 25, rue des Laitières LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-24 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation d'un programme de construction de 7 logements sociaux sis 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-23 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme de construction de 7 logements sociaux sis 5, rue de la Bienfaisance à Vincennnes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-22 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation de 9 logements sociaux sis 130-132-134, avenue de la République à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-21 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 9 logements sociaux sis 130-132-134, avenue de la République à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-20 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation de 5 logements sociaux sis 41, rue de la Liberté/38, rue de la Marseillaise à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-19 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'un programme de construction de 5 logements sociaux sis 41, rue de la Liberté/38, rue de la Marseillaise à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-18 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 9bis, rue Faie Félix LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-17 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 9bis, rue Faie Félix à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-16 Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la Vincem pour l'opération d'acquisition-réhabilitation d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-15 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-réhabilitation d'un logement social sis 7, rue de la Renardière à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-14 Fixation du taux de rémunération du superviseur dans le cadre de la convention d'objectifs et de financement "Prestation de service Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-13 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-12 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-11 Désignation d'un représentant de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-10 Désignation d'un représentant de la commune au sein du Conseil d'administration du collège Saint-Exupéry DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-09 Attribution des revenus 2021 de la donation Pathé FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-08 Acomptes aux établissements publics et aux associations sur les subventions 2022 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-07 Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2022 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-06 Créances irrécouvrables pour le budget des marchés d'approvisionnement - admission en non valeur FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-05 Créances irrécouvrables pour le budget principal et le budget annexe des marchés d'approvisionnement - admission en non valeur et créances éteintes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-04 Décision modificative N°1 du budget annexe du centre aquatique le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-03 Décisions modificatives N°2 du budget principal et N°1 du budget annexe du centre aquatique "le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-02 Budget annexe du centre aquatique le Dôme : affectation du résultat 2020 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/16 DE-21-12-01 Budget principal : Apurement du compte 1069 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-09 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures scolaires et activités manuelles, de livres, de jeux, de jouets et de matériel pédagogique et éducatif CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-08 Autorisation de signature d'un contrat relatif au mini-séjour des accueils de loisirs maternels du printemps 2022 CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-07 Approbation des tarifs des mini-séjours 2022 CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-06 Modification du tableau des effectifs de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-05 Proposition du barème des cotisations 2021 des adhérents à présenter à l’Assemblée générale CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-04 Admissions en non-valeur de cotes irrécouvrables CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-03 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2022 CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-02 Approbation de la décision modificative n°1 de 2021 CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-12 Approbation de l'acte modificatif prorogeant le marché d'assurance en responsabilité civile pour l'année 2022 CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-11 Autorisation de signature des conventions d’objectifs et de financement pour les activités extrascolaires entre la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne et la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-10 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour favoriser l’accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2021/12/09 DE-CDE-21-12-01 Affectation des résultats 2020 CDE de Vincennes Lien
2021/12/07 DE-CCAS-21-12-04 Appel à projet Madame M., en situation de handicap, pour le financement de l'achat d'une caméra d'assistance vocale HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2021/12/07 DE-CCAS-21-12-03 Doublement legs Pathé SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/12/07 DE-CCAS-21-12-02 Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2021/12/07 DE-CCAS-21-12-01 Autorisation du Président d'engager, liquider et mandater FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-09 Appel à projet au profit de l'association ELA HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-08 Appel à projet de Monsieur B. en situation de handicap, pour le financement de son projet professionnel HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-07 Appel à projet pour le Noël de la Croix Rouge SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-06 Proposition des familles pour le legs Pathé SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-05 Désignation des membres de la Commission d'accès à l'épicerie solidaire SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-04 Désignation des membres de la Commission d'attribution des prêts d'honneur SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-03 Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-02 Délégation de pouvoirs au (à la) Vice-président(e) SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/10/12 DE-CCAS-21-10-01 Election du (de la) Vice-président(e) SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-30 Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-29 Recours au contrat de concession sous la forme d'une délégation de service public pour la gestion de l'équipement aquatique du Dôme de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-28 Mesures en faveur des élèves du Conservatoire liées à l'épidémie de Covid-19 sur la période scolaire 2020-2021 CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-27 Vente, élimination et don de documents du réseau des médiathèques CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-26 Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-25 Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique Vincennois SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-24 Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-23 Attribution de subventions communales à des associations sportives SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-22 Demande de renouvellement de la labellisation du point information jeunesse JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-21 Restructuration du quotient familial pour les séjours de vacances et les sorties scolaires avec et sans hébergement ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-20 Aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale SANTÉ Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-19 Animations commerciales sur les marchés d'approvisionnement DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-18 Avenant n°2 à la convention entre la commune de Vincennes et le SIVU relative aux études et travaux nécessaires à la déconstruction de la Cité industrielle TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-17 Convention de réservation de logement en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement (PLAi) sis 4, rue Georges Huchon LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-16 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement (Plai) sis 4, rue Georges Huchon LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-15 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société d'HLM Vilogia pour l'opération d'acquisition en Vefa de 48 logements sociaux sis 64, rue Defrance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-14 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société d'HLM Vilogia pour l'opération d'acquisition en Vefa de 48 logements sociaux sis 64, rue Defrance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-13 Protocole de clôture du programme d'aménagement d'ensemble du terrain de l'ancienne gare de marchandises DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-12 Acquisition des lots de volumes n°11, 20 et 22 dépendant du lot 4 du lotissement "le domaine du bois de Vincennes" DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-11 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-10 Création de deux postes de Directeurs adjoints au sein de la Direction des Finances et de la Direction des ressources humaines RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-09 Création de deux postes de Directeurs adjoints au sein de la Direction des finances et de la Direction des ressources humaines RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-08 Emploi de Manager commerce, responsable du développement économique RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-07 Désignation des représentants de la commune au sein du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-06 Majoration des indemnités de fonction des membres du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-05 Indemnités de fonction des membres du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-04 Mise en place de la taxe sur les friches commerciales FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-03 Taxe foncière sur les propriétés bâties - limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-02 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2021/09/29 DE-21-09-01 Décision modificative N° 1 du budget principal FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/09/23 DE-CDE-21-09-02 Autorisation de signature de la convention avec la société « Colori » pour l’organisation de l’activité d’initiation au codage et à la technologie sans écran. CDE de Vincennes Lien
2021/09/23 DE-CDE-21-09-01 Autorisation de signature de la convention avec la SNC « Le Dôme de Vincennes » pour la mise à disposition du centre aquatique aux ateliers après l’école et aux accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-42 Rapport annuel 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain EFFIPARC DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-41 Rapports annuels 2020 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-40 Avenant n°5 à la concession pour la construction et la gestion du parc de stationnement Coeur de ville DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-39 Etat des travaux de la Commission Consultative des services publics locaux RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-38 Convention d'objectifs annuelle entre la ville de Vincennes et l'association Soliha Vincennes SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-37 Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-36 Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Festival America" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-35 Convention de partenariat entre la Ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert" - Prima La Musica CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-34 Convention de partenariat pour la commercialisation du Pass Trio entre la Ville de Vincennes, l'Espace Daniel-Sorano et l'association Vincennes en concert - Prima La Musica CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-33 Participation au dispositif "1500 visites guidées à paris région, été 2021" TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-32 Conditions générales de vente de la billetterie en ligne de l'office de tourisme TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-31 Attribution d'une subvention communale à l'association Café bilingue dans le cadre des relations internationales TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-30 Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Clubs loisirs découvertes" SÉNIORS Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-29 Approbation des aides à projets jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-28 Convention "Ville amie des enfants" entre la Ville et l'UNICEF France ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-27 Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la restauration scolaire, la restauration des structures de la petite enfance et la restauration communale ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-26 Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi pour la période 2021-2024 ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-25 Présentation du bilan annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité au titre de l'année 2020 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-24 Convention entre la Ville de Vincennes et le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement du Val de Marne (CAUE 94) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-23 Transfert de la compétence "Développement des énergies renouvelables" au SIPPEREC TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-22 Renouvellement de la garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme d'HLM LOGIREP pour l'opération d'acquisition-amélioration de logements sociaux sis 58 boulevard de la Libération LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-21 Renouvellement de la garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme d'HLM LOGIREP pour l'opération d'acquisition-amélioration de logements sociaux sis 12, rue Defrance et 58, boulevard de la Libération LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-20 Cession des lots n°7, 19 et 29 dépendant de l'immeuble sis 3 rue des Sabotiers DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-19 Don de jours de repos RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-18 Mise en place du dispositif "Service civique" RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-17 Lignes directrices de gestion modification du taux des agents promouvables dans le cadre d'un avancement de grade RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-16 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-15 Désignation d'un représentant de la commune au sein de la société d'économie mixte VINCEM DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-14 Exonération de redevances en faveur des restaurants et des bars pendant la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID19 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-13 Approbation des comptes 2020 de l'office public de l'habitat de Vincennes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-12 Octroi de la garantie de la ville de Vincennes à certains créanciers de l'agence france locale - année 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-11 Budget supplémentaire 2021 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme' FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-10 Budget supplémentaire 2021 : budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-09 Budget supplémentaire 2021 : budget annexe spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-08 Budget supplémentaire 2021 : budget annexe restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-07 Budget supplémentaire 2021 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-06 Compte administratif 2020 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme' FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-05 Compte administratif 2020 : budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-04 Compte administratif 2020 : budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-03 Compte administratif 2020 : budget annexe de la restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-02 Compte administratif 2020 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/30 DE-21-06-01 Comptes de gestion 2020 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-09 Appel à projet de l'association Août Secours Alimentaire 94 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-08 Avenant n°1 entre le CCAS et l'ADIL 94 SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-07 Convention entre le CCAS et l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement du Val-de-Marne (ADIL 94) relative à la mise en place d'une permanence SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-06 Convention entre le CCAS et l'association APF Handicap relative à l'animation d'ateliers musicaux au conservatoire à destination des enfants en situation de handicap pour l'année scolaire 2021-2022 HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-05 Création de l'aide "Jeune Sport-Culture" SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-04 Adoption du Budget supplémentaire 2021 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-03 Approbation du compte de gestion 2020 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-02 Approbation du compte administratif 2020 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-10 Appel à projet du CMP Vincennes pour la mise en place d'ateliers thérapeutiques par médiation animale SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/06/22 DE-CCAS-21-06-01 Présentation du rapport d'activité 2020 SOCIAL CCAS de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-09 Fixation des tarifs des prestations péri et extrascolaires pour l’année scolaire 2021/2022  CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-08 Modification du quotient familial CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-07 Modification du règlement intérieur du temps méridien CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-06 Approbation du règlement intérieur des études scolaires à destination des familles CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-05 Approbation du règlement intérieur des études scolaires pour les encadrants CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-04 Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-03 Approbation du budget supplémentaire 2021 CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-02 Approbation du compte administratif et affectation de l’excédent 2020 CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-18 Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-17 Autorisation de signature de la convention avec la SAS « Freedom Music School » CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-16 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Les Echecs de Vincennes »  CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-15 Autorisation de signature du contrat relatif au mini-séjour des accueils de loisirs maternels durant le mois de juillet 2021 CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-14 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Tennis de Table Vincennois » (TTV) CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-13 Autorisation de passation d’un contrat de prestations d’accompagnement technique pour le renouvellement du marché de la restauration collective CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-12 Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des écoles pour le marché de la restauration collective des établissements scolaires, des structures d’accueil de la petite enfance et du personnel communal CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-11 Modification du tableau des effectifs CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-10 Fixation des tarifs pour l’activité « Sport en famille » pour l’année scolaire 2021/2022 CDE de Vincennes Lien
2021/06/17 DE-CDE-21-06-01 Approbation du compte de gestion 2020 CDE de Vincennes Lien
2021/04/16 DE-CCAS-21-04-02 Remise gracieuse de prêt d'honneur SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/04/16 DE-CCAS-21-04-01 Vote du budget primitif 2021 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2021/04/15 DE-CDE-21-04-03 Autorisation de signature d’une convention portant sur la formation au Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (BPJEPS) organisée par l’UFCV au profit d’un agent de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2021/04/15 DE-CDE-21-04-02 Adoption du budget primitif 2021 CDE de Vincennes Lien
2021/04/15 DE-CDE-21-04-01 Désignation du bureau de la Caisse des écoles  CDE de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-28 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale SOCIAL Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-27 Rapport de gestion 2019/2020 de la VINCEM RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-26 Convention de partenariat avec l'association "Au-delà de l'écran" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-25 Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport pour la construction d'un centre de préparation aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-24 Tarification de publicité dans le magazine municipal destinée aux restaurateurs dans le contexte de la crise sanitaire DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-23 Convention entre la ville et le territoire pour la gestion d'un second fonds de soutien pour les commerces et les entreprises impactés par la crise liée à la COVID19 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-22 Attribution d'une subvention municipale au titre de l'appel à projets développement durable DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-21 Avenant à la convention relative aux études, diagnostics et essais de dépollution entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la commune de Vincennes TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-20 Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France et la Ville de Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-19 Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2021 LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-18 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux sis 3/5, rue Saulpic à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-17 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux (7PLAi/9PLUS/7PLS), sis 3/5, rue Saulpic LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-16 Prestations sociales en faveur du personnel RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-15 Astreintes des agents communaux RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-14 Autorisations spéciales d'absence pour évènements familiaux RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-13 Accord-cadre relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-12 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-11 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un accord-cadre de fournitures de produits et articles d'hygiène et d'entretien désignation d'un représentant titulaire et suppléant de la Ville au sein de la commission d'appel d'offres ADMINISTRATION MUNICIPALE Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-10 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un accord-cadre de fournitures, de produits et articles d'hygiène et d'entretien ADMINISTRATION MUNICIPALE Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-09 Tarification des tournages de cinéma à Vincennes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-08 Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-07 Attribution de subventions communales 2021 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles et dans le cadre des relations internationales FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-06 Taux 2021 de la fiscalité directe locale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-05 Budget primitif 2021: budget annexe du centre aquatique le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-04 Budget primitif 2021: budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-03 Budget primitif 2021: budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-02 Budget primitif 2021: budget annexe de la restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/04/14 DE-21-04-01 Budget primitif 2021 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CDE-21-03-03 Autorisation de signature des contrats relatifs à des mini-séjours des accueils de loisirs maternels durant l’été 2021 CDE de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CDE-21-03-02 Modification du tableau des effectifs CDE de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CDE-21-03-01 Budget 2021 : présentation du rapport d’orientations budgétaires CDE de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CCAS-21-03-07 appel à projet de l 'association Soliha pour le financement de la création d'une salle d'eau et de toilettes pour une personne âgée SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CCAS-21-03-06 avenant de prolongation de la convention entre le ccas et le Conseil départemantal du Val-de-Marne relative à l'orientation et à l'accompagnement des allocataires du RSA SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CCAS-21-03-05 avenant n°1 à la convention entre le ccas et l'association Entraide et Partage relative à la domiciliation des personnes sans domicile SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CCAS-21-03-04 renouvellement de la convention entre le ccas et l 'association entraide et partage relative à la domiciliation des personnes sans domicile SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CCAS-21-03-03 création d'une participation financière pour l'animation "les déjeuners des séniors" SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CCAS-21-03-02 modification de la participation financière des séniors aux sorties à la journée SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2021/03/11 DE-CCAS-21-03-01 rapport d'orientations budgétaires 2021 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-16 Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat pour la mise en valeur de l'église Saint-Louis de Vincennes-Saint-Mandé CULTURE Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-15 Requalification de la tribune rugby et construction de vestiaires au stade Léon-Bonvoisin SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-14 Demande de subvention pour la construction du complexe sportif rue Defrance SPORTS Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-13 Modification des rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2021 ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-12 Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat Ile de France DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-11 Demande de subvention auprès du Sipperec dans le cadre du fonds "Transition énergétique" TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-10 Demande de subventions auprès du Préfet du Val-de-Marne, dans le cadre du dispositif de dotation de soutien à l'investissement local TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-09 Demande de subventions auprès du Préfet du Val de Marne dans le cadre du dispositif de dotation de soutien à l'investissement local TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-08 Approbation du programme de rénovation du centre Georges-Pompidou, procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et désignation des membres du jury du concours TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-07 Approbation du programme de rénovation du centre Georges Pompidou, procédure de concours de maîtrise d'oeuvre TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-06 Contrat d'adhésion à l'assurance chômage RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-05 Mise en place du "forfait mobilités durables" pour les agents de la Ville et de la Caisse des écoles RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-04 Remise gracieuse d'un trimestre de loyer à l'association Coworkin'Vincennes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-03 Rapport d'orientation budgétaire 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-02 Rapport de développement durable FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/03/10 DE-21-03-01 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-09 Appels à projets de l'ADEME et du Ministère de la Transition Ecologique au titre du fonds friches pour l'opération de dépollution de la parcelle de l'ancienne Cité industrielle FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-08 Appels à projets de l'ADEME et du Ministère de la Transition Ecologique au titre du fonds friches pour la dépollution et la reconstruction du collège Saint-Exupéry FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-07 Convention de participation au déploiement expérimental du dispositif "Pass numérique" entre la Métropole du Grand Paris et la Ville de Vincennes SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-06 Fixation du montant des redevances des usagers de la régie des marchés d'approvisionnement au titre de l'occupation du domaine public DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-05 Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative à une étude d'aménagements cyclables et de requalification fonctionnelle et paysagère sur l'avenue de Paris (RD 120) conduite par la ville de Vincennes DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-04 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-03 Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service de stationnement pour la Ville de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-02 Tarifs relatifs à la redevance du stationnement de surface à compter du 1er mars 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2021/02/10 DE-21-02-01 Exonération de redevances en faveur des commerçants pendant la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-09 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne pour favoriser l’accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-08 Approbation de la convention d’aide exceptionnelle ALSH relative à l’accueil des enfants en centres de loisirs pendant la crise sanitaire CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-07 Désignation d’un représentant de la Caisse des écoles au sein du Groupement d’Intérêt Public Maximilien CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-06 Modification du tableau des effectifs de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-05 Approbation des tarifs des mini-séjours 2021 CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-04 Proposition du barème des cotisations 2021 des adhérents à présenter à l’Assemblée générale CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-03 Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-02 Admissions en non-valeur et créances éteintes CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-14 Mandat donné au Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour la participation en matière de risques statutaires CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-13 Adoption de la Charte des valeurs de la République et de la laïcité de la ville de Vincennes et de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-12 Approbation de l’avenant de majoration 2021 au contrat d’assurances en responsabilité civile CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-11 Approbation d’une convention de mise à disposition de matériel pour la réalisation et l’animation d’ateliers radiophoniques CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-10 Autorisation de signature des contrats relatifs à des mini-séjours des accueils de loisirs maternels au printemps 2021 CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CDE-20-12-01 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2021 CDE de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-09 Adoption de la Charte des valeurs de la République et de la laïcité DÉMOCRATIE LOCALE CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-08 Convention entre le CCAS et l'Agence Nationale pour les chèques Vacances dans le cadre du programme seniors en vacances 2021 SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-07 Appel à projet de l'association SOLIHA pour le financement de l'adaptation d'une salle de bain pour une personne en situation de handicap SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-06 Appel à projet de la Maison départementale des Personnes Handicapées pourl'adaptation du logment d'un enfant présentant un polyhandicap SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-05 Création d'une aide Sinistre SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-04 Doublement du Legs Pathé SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-03 Admission en non valeurs des cotes irrecouvrables FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-02 Autorisation du président d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/12/17 DE-CCAS-20-12-01 Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-45 Rapport annuel d'activité du Syndicat Autolib' et Velib' Métropoles (SAVM) pour l'année 2019 RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-44 Rapport annuel d'activité 2019 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-43 Rapport annuel d'activité 2019 du SIPPEREC RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-42 Rapport d'activité 2019 de la Société Action Développement Loisir - Espace Récréa (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, centre aquatique de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-41 Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service de stationnement pour la ville de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-40 Attribution de subventions communales à des associations sociales SOLIDARITÉS, HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-39 Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association vincennoise pour l'aide à domicile SOLIDARITÉS, HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-38 Attribution de subventions communales à des associations culturelles CULTURE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-37 Attribution de subventions communales à des associations sportives SPORTS Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-36 Approbation des aides à projet jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-35 Signature de la convention "Tickets Loisirs" avec la région Ile-de-France JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-34 Convention d'objectifs et de financement "Fonds publics et Territoires" relative au soutien de projets portés par des adolescents JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-33 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-32 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-31 Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-30 Convention d'objectifs et de financement pour des travaux de mise en conformité handicap dans les centres de loisirs ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-29 Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-28 Convention d'objectifs et de financement relatif à l'accueil d'enfants porteurs de handicap dans les crèches de Vincennes PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-27 Approbation du cahier des charges de rétrocession du local commercial 10 rue Clément Vienot DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-26 Modification du droit de préemption commercial DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-25 Convention avec Paris Est Marne et Bois pour le versement d'un fonds exceptionnel d'aides aux entreprises impactées par la crise économique consécutive à la crise de la COVID-19 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-24 Dérogation au repos dominical 2021 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-23 Renouvellement de la convention d'adhésion de la Ville de Vincennes au programme "Abeille, sentinelle de l'environnement" de l'Union Nationale de l'Apiculture Française DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-22 Convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative à une étude de circulation conduite par la ville de Montreuil DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-21 Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques sur voirie dans la commune de Vincennes avec la société Metropolis et la métropole Grand-Paris TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-20 Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Vincennes et la paroisse Notre-Dame de Vincennes pour la création de fonts baptismaux dans la partie extension de l'Eglise Notre-Dame de Vincennes TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-19 Avenant n°1 à la convention entre la commune de Vincennes et le SIVU relative aux études et travaux nécessaires à la déconstruction de la Cité industrielle TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-18 Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre d'un Contrat d'Aménagement Régional TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-17 Conventions de réservation de logements en contrepartie de la subvention accordée à la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de surélévation de l'immeuble de logements sociaux sis 6 rue de l'Industrie LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-16 Subvention de surcharge foncière au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de surélévation de l'immeuble sis 6 rue de l'Industrie LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-15 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de surélévation de l'immeuble de logements sociaux sis 6 rue de l'Industrie LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-14 Garanties d'emprunts au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux de réhabilitation et de surévaluation de l'immeuble de logements sociaux sis 6 rue de l'Industrie LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-13 Cession de la parcelle H 212, sis 106-108 rue de la Jarry au conseil régional île-de-France DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-12 Avenant à la convention avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds métropolitain pour l’innovation numérique TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-11 Mandat donné au CIG pour la passation d'un contrat d'assurance pour les risques statutaires RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-10 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-09 Remboursement des frais des élus dans le cadre de la garde d'enfants ou de l'assistance de personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-08 Charte des valeurs de la république et de la laïcité DÉMOCRATIE LOCALE Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-07 Remise gracieuse de loyer à la société "Les Camionneuses" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-06 Convention financière entre la commune de Vincennes et le SIVU suite à la division de la parcelle H21 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-05 Attribution des revenus 2020 de la donation Pathé FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-04 Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-03 Créances irrecouvrables - admission en non valeur et créances éteintes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-02 Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2021 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/12/16 DE-20-12-01 Décision modificative n°2 au Budget Principal 2020 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/10/07 DE-CCAS-20-10-07 Changement de prestataire pour l'animation des ateliers musicaux du conservatoire à destination des enfants en situation de handicap HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/10/07 DE-CCAS-20-10-06 Changement de prestataire pour l'animation des ateliers musicaux du conservatoire à destination des enfants en situation de handicap HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/10/07 DE-CCAS-20-10-05 Appel à projet de la Fabrique Shakespeare pour "Shakespeare d'Avril édition 2021" HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/10/07 DE-CCAS-20-10-04 Appel à projet de l'association SOLIHA pour le financement de la rénovation d'un logement pour une personne âgée porteuse d'un handicap SOLIDARITÉS, HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/10/07 DE-CCAS-20-10-03 Appel à projet de la Croix Rouge Française pour le financement de la sortie de Noël SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/10/07 DE-CCAS-20-10-02 Désignation des représentants du CCAS au sein du groupement d'intérêt public Maximilien DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS CCAS de Vincennes Lien
2020/10/07 DE-CCAS-20-10-01 Décision modificative n° 1 du budget 2020 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/10/01 DE-CDE-20-10-02 Modification du tableau des effectifs CDE de Vincennes Lien
2020/10/01 DE-CDE-20-10-01 Autorisation de signature d'une convention portant sur la formation au Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (BPJEPS) organisée par l’UFCV au profit d’un agent de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-40 Sollicitation d'une subvention dans le contexte de la demande de labellisation au titre des Maisons sport-santé SPORTS Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-39 Avenant n°4 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club SPORTS Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-38 Avenant n°4 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique Vincennois SPORTS Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-37 Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et le Rugby Club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-36 Convention relative aux modalités de versement par le Département d'une aide exceptionnelle aux villes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-35 Convention relative à la mise en place des "colo apprenantes" dans le cadre des vacances apprenantes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-34 Aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale SANTÉ Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-33 Désignation d'un représentant de la commune au sein des instances du Comité départemental du tourisme du Val-de-Marne TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-32 Tarification d'un produit en vente à l'office de tourisme TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-31 Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants : F.M.E" PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-30 Convention pour la gestion d'un Fonds de Secours pour les commerces et les entreprises impactés par la crise liée au COVID-19, par la Chambre de Commerce et d'Industrie Paris Ile-de-France DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-29 Rétrocession du local préempté au 4 rue Lejemptel DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-28 Bilan 2019 de l'Acte II de l'Agenda 21 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-27 Bilan 2019 de la Charte 21 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-26 Plan handicap - bilan 2019 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-25 Commission communale pour l'accessibilité Bilan 2019 SOLIDARITÉS, HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-24 Surcharge Foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-réhabilitation d'un logement (PLAI) sis 3, rue des Sabotiers à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-23 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour le portage foncier du programme social de la "Villa Aubert" sis 74 à 84bis avenue Aubert - 21, rue Victor Basch - 1, rue Massue LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-22 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 24 logements sociaux et un commerce, sis, 166, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-21 Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 24 logements sociaux et un commerce sis 166, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-20 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux sis 7-9, rue Georges Huchon à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-19 Surcharge Foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux sis 7-9, rue Georges Huchon à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-18 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 14 logements sociaux, sis 15, avenue du Château à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-17 Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération de construction de 22 logements dont 14 logements sociaux, sis 15, avenue du Château à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-16 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour l'opération de construction mixte de 31 logements dont 13 sociaux sis 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-15 Surcharge foncière au bénéfice de la société I3F pour l'opération de construction mixte de 31 logements dont 13 sociaux sis 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-14 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour une opération de construction de 25 logements sociaux sis, 20, rue de Belfort à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-13 Surcharge foncière au bénéfice de la société I3F pour l'opération de construction de 25 logements sociaux sis 20, rue de Belfort à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-12 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société I3F pour l'opération de construction de 22 logements sociaux sis 142-144, rue de Montreuil à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-11 Surcharges Foncières au bénéfice de la société I3F pour les opérations de construction de logements sociaux sis 142-144 rue de Montreuil, 20 rue de Belfort et 2-4 avenue Paul-Déroulède à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-10 Surcharge foncière au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation des travaux de réhabilitation des immeubles de logements sociaux sis 25 rue de Lagny LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-09 Garantie d'emprunt et subvention au bénéfice de la société Immobilière 3F pour la réalisation de travaux sur les immeubles sociaux sis 25 rue de Lagny. LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-08 Convention de mise à disposition suite aux transferts de compétences à l'Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-07 Mise en place du télétravail ponctuel en période de pandémie ou pour raison grave de santé RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-06 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-05 Mise en place du RIFSEEP pour plusieurs cadres d'emplois des filières technique, culturelle, sociale et sportive RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-04 Approbation des comptes 2019 de l'office public de l'habitat de Vincennes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-03 Décision modificative N°1 du budget annexe du centre aquatique le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-02 Décision modificative N° 1 du budget principal et du budget annexe du centre aquatique du DÔME FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/09/30 DE-20-09-01 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-08 Modification du montant maximum de l'avance de la régie des accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-07 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Tennis de Table Vincennois » (TTV) CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-06 Autorisation de signature de la convention avec la SAS « Freedom Music School » CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-05 Autorisation de signature de la convention avec l’association « Les Echecs de Vincennes » CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-04 Autorisation de signature de la convention avec la SNC « Le Dôme de Vincennes » pour la mise à disposition du centre aquatique aux ateliers après l’école et aux accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-03 Autorisation de passation d’un marché de prestation d’audit du marché de restauration scolaire CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-02 Adoption du budget primitif 2020  CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CDE-20-07-01 Budget 2020 : rapport d’orientations budgétaires CDE de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-08 Appel à projet de l'association Août Secours Alimentaire 94 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-07 Appel à projet de l'association Club Amitié Partage pour la création d'un livre HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-06 Convention entre le CCAS et l'association Art Manifeste HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-05 Avenant n°3 à la convention entre le CCAS et l'association Entraide et Partage relative à la domiciliation des personnes sans domicile SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-04 Vote du budget primitif 2020 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-03 Présentation du rapport d'activité annuel 2019 RAPPORTS ANNUELS CCAS de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-02 Approbation du compte de gestion 2019 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/07/09 DE-CCAS-20-07-01 Approbation du compte administratif 2019 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-52 Rapport annuel 2019 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain Coeur-de-Ville DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-51 Rapports annuels 2019 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-50 Rapport de gestion 2018 / 2019 de la VINCEM RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-49 Travaux de la commission consultative des services publics locaux RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-48 Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la Ville TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-47 Actualisation de la taxe de séjour TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-46 Approbation des aides à projets jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-45 Convention d'Objectifs annuelle avec SOLIHA Vincennes SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-44 Demande de subvention d'investissement auprès de la C.A.F. du Val-de-Marne pour des travaux de rénovation au titre de l'accueil des enfants en situation de handicap dans les centres de loisirs Vincennois ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-43 Avis du conseil municipal sur l'appel à candidature au label Ville amie des enfants 2020 / 2026 (UNICEF) ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-42 Avis du conseil municipal sur la carte scolaire 2020/2021 ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-41 Signature d'une convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la ville de Vincennes et l'Education nationale ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-40 Convention d'objectifs et de financement pour le relais d'assistantes maternelles (R.A.M.) PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-39 Rapport d'activité 2019 de l'association "Au-delà de l'écran" CULTURE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-38 Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association Espace Daniel-Sorano CULTURE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-37 Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association Vincennes en concert - Prima la Musica CULTURE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-36 Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France CULTURE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-35 Approbation du cahier des charges de rétrocession du local préempté, 10 rue Clément Vienot DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-34 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils de cuisines et de buanderies des écoles, des structures de la petite enfance et de la restauration municipale TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-33 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat, la pose et la mise en service d'équipements et matériels de grande cuisine et de buanderie des groupes scolaires, des crèches et autres services de la Ville TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-32 Convention de passage et de pose d'échafaudages nécessaire à la déconstruction de la Cité Industrielle TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-31 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Habitat et Humanisme pour une opération de construction de 9 logements (PLAI), sis 8, rue Victor Basch à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-30 Surcharge Foncière au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération de construction de 9 logements sociaux (PLAI) sis 8, rue Victor Basch à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-29 Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2020 LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-28 Cession du lot n°51 dépendant de l'immeuble sis 25 rue des Laitières DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-27 Cession de la parcelle H 152 sise 173 rue Diderot DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-26 Plan de formation 2020/2021 RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-25 Prestations sociales en faveur du personnel RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-24 Rémunération des agents placés en Autorisation Spéciale d'Absence (ASA) pendant la période d'État d'urgence sanitaire lié au Covid-19 RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-23 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-22 Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours empoi compétences RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-21 Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2020 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-20 Attribution de subventions communales 2020 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles et dans le cadre des relations internationales FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-19 Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-18 Octroi de la garantie de la ville à certains créanciers de l'agence france locale - année 2020 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-17 Convention de reversement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2020 avec l'établissement public territorial FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-16 Mesures en faveur des usagers des services publics pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-15 Exonération de redevances en faveur des commerçants et des entreprises pendant la période d'état d'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-14 Budget primitif 2020 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-13 Budget primitif 2020 : budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-12 Budget primitif 2020 : budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-11 Budget primitif 2020 : budget annexe de la restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-10 Budget primitif 2020 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-09 Rapport d'orientation budgétaire 2020 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-08 Rapport développement durable 2019 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-07 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la collectivité FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-06 Compte administratif 2019 : budget annexe du centre aquatique "le dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-05 Compte administratif 2019 : budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-04 Compte administratif 2019 : budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-03 Compte administratif 2019 : budget annexe de la restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-02 Compte administratif 2019 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/08 DE-20-07-01 Comptes de gestion 2019 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-10 Autorisation de signature de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat, la pose et la mise en service d’équipements et matériels de grande cuisine et de buanderie des groupes scolaires, des crèches et autres services de la Ville CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-09 Autorisation de signature de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils de cuisines et de buanderies des écoles, des structures de la petite enfance, et de la restauration municipale CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-08 Fixation des tarifs pour l’activité « sports en famille » pour l’année scolaire 2020/2021 CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-07 Fixation des tarifs des prestations péri et extrascolaires pour l’année scolaire 2020/2021 CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-06 Modification des tarifs de l’activité « sports en famille » CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-05 Modification des tarifs des ateliers après l’école CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-04 Modification du tableau des effectifs CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-03 Approbation du compte de gestion 2019 CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-02 Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2019 CDE de Vincennes Lien
2020/07/02 DE-CDE-20-07-01 Désignation du bureau de la Caisse des écoles  CDE de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-36 Prime exceptionnelle attribuée à certains agents de la commune pendant la période d'état d'urgence sanitaire RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-35 Collaborateurs de cabinet RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-34 Formation des élus du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-33 Indemnités au Maire pour frais de représentation CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-32 Majoration des indemnités de fonction des membres du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-31 Indemnités de fonction des membres du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-30 Taux 2020 de la fiscalité directe locale: taxe d'enlèvement des ordures ménagères FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-29 Taux 2020 de la fiscalité directe locale : foncier bâti, foncier non bâti et taxe d'enlèvement des ordures ménagères FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-28 Comités et Conseils consultatifs municipaux COMITES ET CONSEILS CONSULTATIFS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-27 Création de commissions communales COMMISSIONS COMMUNALES Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-26 Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie des marchés d'approvisionnement DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-25 Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'association "Au-delà de l'écran" DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-24 Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Association Festival America DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-23 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association Espace Daniel-Sorano DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-22 Désignation des représentants de la commune au sein du "Fonds de dotation pour Vincennes" DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-21 Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d'administration des collèges et lycées DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-20 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association vincennoise pour l'aide à domicile DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-19 Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Maison de Retraite Intercommunale de Fontenay-sous-Bois, Vincennes, Saint-Mandé et Montreuil-sous-Bois DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-18 Désignation des représentants de la commune au sein de la Mission Locale des Villes du Nord du Bois DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-17 Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat-Maitrisez votre énergie DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-16 Désignation d'un représentant de la commune au sein du syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-15 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association SYNCOM DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-14 Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-13 Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal du Gaz et de l'Électricité en Ile-de-France DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-12 Désignation des représentants de la commune au sein du Groupement d'Intérêt public MAXIMILIEN DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-11 Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission communale des impôts directs DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-10 Désignation des représentants de la commune au sein de l'Agence France Locale Société Territoriale DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-09 Désignation des représentants de la commune au sein de la société d'économie mixte VINCEM DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-08 Désignation des membres du Syndicat Intercommunal à vocation unique pour l'acquisition et la gestion foncière de la parcelle H21 sur le territoire de la commune de Vincennes en vue de la réalisation d'un lycée DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-07 Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges territoriales de l'Établissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-06 Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des transferts de charge entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-05 Désignation des membres du jury de concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction du nouveau complexe sportif DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-04 Désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-03 Désignation des membres de la commission de délégation de service public du Dôme de Vincennes DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-02 Désignation des membres de la commission de délégation des services publics DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/10 DE-20-06-01 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-08 Rapport d'orientations budgétaires 2020 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-07 Désignation des membres de la Commission d'accès à l'épicerie solidaire de la Croix rouge SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-06 Désignation des membres de la Commission d'attribution des prêts d'honneur SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-05 Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-04 Délégation de pouvoirs au / à la Vice-président(e) SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-03 Délégation de pouvoirs à la Présidente SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-02 Adoption du règlement intérieur du CCAS SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/06/09 DE-CCAS-20-06-01 Election du / de la Vice-président(e) SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2020/05/27 DE-20-05-07 Désignation des conseillers du territoire Paris Est Marne et Bois CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/05/27 DE-20-05-06 Désignation des représentants de la commune au sein de la Caisse des écoles CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/05/27 DE-20-05-05 Fixation du nombre de membres et désignation des représentants de la commune au sein du centre communal d’action sociale (CCAS) CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/05/27 DE-20-05-04 Délégations au Maire pour les affaires relevant de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/05/27 DE-20-05-03 Election des adjoints au Maire CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/05/27 DE-20-05-02 Détermination du nombre d'adjoints au Maire CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/05/27 DE-20-05-01 Election du Maire CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2020/05/25 DE-CCAS-20-05-01 Création d'une aide alimentaire exceptionnelle pour les familles en tranche A et B du quotient familial dans le cadre de la pandémie COVID-19 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-09 Autorisation de signature d’une convention portant sur l’organisation de séances de lecture pendant le temps méridien CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-08 Autorisation de signature des contrats relatifs à des mini-séjours des accueils de loisirs maternels aux printemps et été 2020 CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-07 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne pour le développement de la formation professionnelle des agents de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-06 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne pour favoriser l’accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-05 Modification du tableau des effectifs de la Caisse des écoles CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-04 Modification des tarifs des mini-séjours CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-03 Proposition du barème des cotisations 2020 des adhérents à présenter à l’Assemblée générale CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-02 Admission en non valeur de côtes irrécouvrables CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CDE-19-12-01 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2020 CDE de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-09 Remise gracieuse de prêt d'honneur du CCAS SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-08 Remise gracieuse de prêt d'honneur du CCAS SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-07 Remise gracieuse de prêt d'honneur du CCAS SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-06 Convention partenariale entre EDF et le CCAS de Vincennes SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-05 Convention entre le CCAS et l'ANCV pour le programme Seniors en vacances 2020 SÉNIORS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-04 Avenant n°10 à la Convention entre le CCAS et l'ASPE relatif au montant de la subvention pour 2020 SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-03 Doublement du Legs Pathé SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-02 Constatation d'extinction de créances suite à des procédures de rétablissement personnel FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2019/12/19 DE-CCAS-19-12-01 Autorisation du Président d'engager, liquider et mandater FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-61 Rapports annuels 2018 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface (EFFIPARC INDIGO) DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-60 Rapports annuels 2018 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface (EFFIPARC-Parc Coeur-de-Ville) DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-59 Rapports annuels 2018 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-58 Rapport d'activité 2018 de la société action développement loisir - espace recrea (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, centre aquatique de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-57 Rapport annuel d'activité 2018 du SIPPEREC RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-56 Rapport annuel d'activité 2018 du SIGEIF RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-55 Rapport annuel d'activité 2018 de l'Établissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois RAPPORTS ANNUELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-54 Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannelle avec le vincennes volley club SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-53 Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club olympique de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-52 Attribution de subventions communales à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-51 Attribution de subventions communales à des associations sociales SOLIDARITÉS, HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-50 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD) SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-49 Approbation des aides à projets jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-48 Création d'un tarif pour la location du centre de vacances municipal "les primevères" situé à Habere-Poche JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-47 Conventions d'objectifs et de financement "Fonds Publics et Territoires" relatives au soutien de projets portés par des adolescents JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-46 Signature de la convention "tickets loisirs" avec la région Ile-de-France JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-45 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée Ohel-Barouch ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-44 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école Decroly ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-43 Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-42 Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-41 Convention d'objectifs et de financement "Fonds publics et Territoires" pour l'accueil des enfants en situation de handicap dans les crèches PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-40 Convention d'objectifs et de financement "Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants" pour les travaux 2019 réalisés dans les crèches PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-39 Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association "Au-delà de l'écran" CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-38 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre des travaux de restauration du clos et du couvert de l'Hôtel de ville CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-37 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre des travaux de restauration du clos et du couvert de l'Hôtel de Ville et des études préalables d'aménagement des abords du Château de Vincennes CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-36 Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-35 Attribution de subventions communales à des associations culturelles CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-34 Rétrocession du local commercial 4 rue Lejemptel DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-33 Dérogation au principe du repos dominical DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-32 Appel à projets développement durable 2019 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-31 Création d'un tarif mensuel du stationnement résidentiel de surface DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-30 Passation d'une convention entre la Ville de Vincennes et l'Association Foncière urbaine Libre (AFUL) de Vincennes Petit-Parc CADRE DE VIE, PROPRETÉ Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-29 Avenant numéro 4 à la convention d'intervention foncière avec l'établissement public foncier d'Ile- de-France (EPFIF) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-28 Surcharge foncière au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement social (PLAI) sis 25, rue Laitières à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-27 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société LOGIREP pour l'opération de construction de 6 logements sociaux sis 7, rue du Docteur Lebel à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-26 Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour la réalisation de l'opération de construction de 6 logements sociaux sis 7, rue du Docteur Lebel à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-25 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société LOGIREP pour l'opération de construction de12 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-24 Surcharge foncière au bénéfice de la société LOGIREP pour la réalisation de l'opération de construction de 12 logements sociaux sis 192, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-23 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Logirep pour l'opération de construction de 22 logements sociaux sis 173 et 177, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-22 Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour la réalisation de l'opération de construction de 22 logements sociaux sis 173 à 177, rue Diderot à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-21 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la Vincem pour une opération d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux sis 22, rue de l'Eglise à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-20 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux sis 22, rue de l'Eglise à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-19 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la VINCEM pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-18 Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-17 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-16 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour une opération de construction d'un immeuble de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-15 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour le portage foncier du programme social de la "VILLA AUBERT" sis 74 à 84bis, avenue Aubert - 21, rue, Victor Basch - 1, rue Massue à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-14 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la VINCEM pour la réalisation d'un programme mixte de 32 logements dont 15 sociaux sis 130-134, avenue de la République à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-13 Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme mixte de 32 logements dont 15 sociaux (PLUS/PLAi/PLS), sis 130-134, avenue de la République à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-12 Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour le portage foncier d'un programme mixte de 32 logements dont 15 sociaux (PLS/PLAI/PLS), sis 130-134, avenue de la République à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-11 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la Vincem pour une opération de construction de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-10 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-09 Cession des lots n°7, 19 et 29 dépendant de l'immeuble sis 3, rue des Sabotiers DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-08 Mise à jour de la délibération fixant le régime indemnitaire de la filière médico-sociale RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-07 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-06 Prise de participation de la ville dans le capital de la Vincem FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-05 Attribution des revenus 2019 de la donation Pathé FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-04 Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2020 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-03 Créances irrecouvrables - admission en non valeur et créances éteintes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-02 Autorisation au maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2020 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/12/18 DE-19-12-01 Décision modificative N°1 du budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/10/10 DE-CCAS-19-10-05 Autorisation de signer la convention départementale de délégation de gestion des aides aux impayés d'énergie SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/10/10 DE-CCAS-19-10-04 Appel à projet de SOLIHA pour le financement de la réfection d'un logement pour une personne porteuse de handicap SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/10/10 DE-CCAS-19-10-03 Appel à projet de la Croix-Rouge Française SOLIDARITÉS CCAS de Vincennes Lien
2019/10/10 DE-CCAS-19-10-02 Subvention à l'association Votre Ecole Chez Vous HANDICAP CCAS de Vincennes Lien
2019/10/10 DE-CCAS-19-10-01 Décision modificative n°1 budget du CCAS de 2019 FINANCES CCAS de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0934 Rapport de gestion 2017/2018 de la VINCEM RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0933 Création d'une offre complémentaire d'abonnements au Dôme de Vincennes DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0932 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes volley club SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0931 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0930 Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0929 Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des Relations internationales RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0928 Aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale SOLIDARITÉS, HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0927 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat de vaisselle, ustensiles, petits appareils de cuisines et petites fournitures de table pour la Ville et la Caisse des écoles de Vincennes ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0926 Avenant à la convention d'objectifs et de financement des établissements petite enfance PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0925 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris pour la manifestation artistique Nuit Blanche CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0924 Attribution de subventions communales à des associations culturelles CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0923 Convention tripartite pour le financement des aménagements de l'espace coworking de Vincennes DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0922 Adhésion à la Charte d'engagement des villes et territoires "sans perturbateurs endocriniens" DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0921 Cahier des charges de rétrocession du local préempté au 4 rue Lejemptel DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0920 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et Saint-Mandé pour l'attribution d'un accord-cadre pour la fourniture de végétaux CADRE DE VIE, PROPRETÉ Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0919 Convention avec le Département du Val-de-Marne relative à l'aménagement de l'avenue de Paris (RD120) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0918 Désignation des membres du jury du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau complexe sportif TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0917 Approbation du programme de construction d'un nouveau complexe sportif procédure de concours de maîtrise d'oeuvre TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0916 Concession de la ZAC Fontenay : bilan de clôture LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0915 Surcharge foncière au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement (Plai) sis 4, rue Georges Huchon LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0914 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour une opération d'acquisition-amélioration d'un logement social (PLAi) dans une copropriété sise 20, rue de l'Eglise à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0913 Convention de réservation de logements sociaux avec la Vincem pour l'opération de construction de 18 logements dont 9 sociaux (3PLUS/3PLAi/3PLS) sis 5-7, rue Dohis à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0912 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de 18 logements dont 9 logements sociaux (3PLUS/PLAi/3PLS) sis 5-7 rue Dohis à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0911 Convention de réservation de logements avec la Vincem pour l'opération de construction de 10 logements dont 5 logements sociaux (2PLUS/2PLAi/1PLS) sis 19, avenue Franklin Roosevelt à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0910 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de 10 logements dont 5 logements sociaux (2PLUS/2PLAi/1PLS) sis 19, avenue Franklin Roosevelt à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0909 Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements sociaux (PLUS/PLAi/PLS) sis 3, rue de la Fraternité LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0908 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements sociaux (Plus/Plai/Pls) sis 3, rue de la Fraternité LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0907 Prise de participation de la VINCEM dans le capital de la société de coordination Habitat Aménagement et Coopération des Territoires LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0906 Cession du lot n°623 dépendant de l'immeuble sis 10, boulevard de la Libération DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0905 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0904 Modification de la délibération du Conseil Municipal du 4 avril 2012 portant adoption du régime indemnitaire de la filière médico-sociale RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0903 Mise en place du RIFSEEP pour plusieurs Cadres d'emplois des filières culturelle et technique RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0902 Décision modificative N°1 du budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/09/25 DE-19-0901 Décision modificative N°1 du budget principal FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-48 Convention d'occupation du domaine public place Pierre Sémard en vue de l'installation et de l'exploitation d'un kiosque à journaux DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-47 Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration du lycée Hector-Berlioz DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-46 Désignation d'un délégué du syndicat intercommunal à vocation unique pour l'acquisition et la gestion foncière de la parcelle H21 sur le territoire de la commune de Vincennes en vue de la réalisation d'un lycée DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-45 Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Caisse des écoles DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-44 Fixation du nombre d'adjoints au Maire CONSEIL MUNICIPAL Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-43 Attribution de subventions communales 2019 à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-42 Rapport 2018 de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-41 Plan Handicap - bilan 2018 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-40 Approbation des aides à projet jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-39 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Île-de-France CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-38 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France dans le cadre de la dotation de soutien à la restauration et l'entretien des monuments historiques CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-37 Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la Musica" CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-36 Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Festival America" CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-35 Rapport d'activité 2018 de l'association Festival America - 9ème édition CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-34 Remise à jour du régime et des limites des zones de stationnement de surface DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-33 Création de tarifs de redevances d'occupation du domaine public pour les engins à deux ou trois roues motorisés en libre-service sans station d'attache. DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-32 Demande de subventions auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local ( rue de Strasbourg). TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-31 Demande de subventions auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local (avenue de la République). TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-30 Demande de subventions auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local (rue Mirabeau, avenue de la République, rue de Strasbourg) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-29 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du Fonds d'Investissement Métropolitain (allées cimetière ancien) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-28 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-27 Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local (rénovation thermique, transition énergétique) TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-26 Approbation des comptes 2018 de l'office public de l'habitat de Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-25 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à Valophis Habitat pour l'opération d'acquisition en Vefa de 8 logements sociaux dans un ensemble immobilier comprenant 25 logements sis 30, rue Mirabeau LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-24 Garantie d'emprunt au bénéfice de Valophis Habitat pour l'opération d'acquisition en Vefa de 8 logements sociaux dans un ensemble immobilier comprenant 25 logements sis 30, rue Mirabeau LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-23 Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec la société Immobilière 3 Fpour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-22 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société Immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot (Crédit Agricole) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-21 Garantie d'emprunt au bénéfice de la Société Immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-20 Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec la société immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux sis 3/5, rue Saulpic LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-19 Surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération de construction de 23 logements sociaux sis 3-5, rue Saulpic LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-18 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt et de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour l'opération de construction de trois logements sociaux sis 172, rue Diderot LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-17 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de trois logements sociaux sis 172, rue Diderot LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-16 Garantie d'emprunt et subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour l'opération de construction de trois logements sociaux sis 172, rue Diderot LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-15 Cession des lots n°1, 2, 3, 5 et 7 de l'immeuble sis 154 rue de la Jarry DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-14 Cession de l'immeuble sis 39, rue Fontenay DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-13 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-12 Désignation d'un représentant de la commune au conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-11 Budget supplémentaire 2019 : budget annexe centre aquatique "le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-10 Budget supplémentaire 2019 : budget annexe marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-09 Budget supplémentaire 2019 : budget annexe spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-08 Budget supplémentaire 2019 : budget annexe restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-07 Budget supplémentaire 2019 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-06 Compte administratif 2018 budget annexe centre aquatique "le Dôme" FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-05 Compte administratif 2018 budget annexe marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-04 Compte administratif 2018 budget annexe spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-03 Compte administratif 2018 budget annexe restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-02 Compte administratif 2018 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/06/26 DE-19-06-01 Comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-33 Convention avec le Volley club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-32 Convention avec le Rugby club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-31 Convention avec le Club olympique vincennois SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-30 Convention-cadre de coopération entre la Ville de Vincennes et le Conseil du Comté de Dún Laoghaire-Rathdown (Irlande) RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-29 Convention avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD) SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-28 Convention avec l'association "Au-delà de l'écran" CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-27 Bilan 2018 de l'Acte II de l'Agenda 21 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-26 Bilan 2018 de la Charte 21 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-25 Demande de subvention auprès du Conseil régional pour l'aménagement en espace apaisé de la rue de Strasbourg dans le cadre de la politique vélo du plan régional de mobilité durable TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-24 Convention de réservation de logements sociaux en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la société anonyme à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-23 Convention de réservation de logements sociaux en contrepartie de la garantie d'emprunt octroyée à la société anonyme à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-22 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-21 Surcharge foncière et garantie d'emprunt au bénéfice de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 260 logements sociaux sis 1, rue Defrance et 12 à 18, rue du Commandant Mowat à Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-20 Garantie d'emprunt au bénéfice de la SA d'HLM BATIGERE en IDF pour l'opération d'acquisition-amélioration de l'immeuble sis 12 rue Faie-Félix LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-19 Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation pour l'année 2019 LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-18 Cession de la parcelle J 131 DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-17 Cession du lot n°6 dépendant de l'immeuble sis 4, rue Georges Huchon DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-16 Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Amicale du personnel territorial de la ville de Vincennes RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-15 Prestations sociales en faveur du personnel communal RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-14 Modification de certaines dispositions relatives au Compte Epargne Temps (CET) dans la Fonction Publique Territoriale RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-13 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-12 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association "Maîtrisez votre énergie" DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-11 Avenants aux conventions avec des associations pour la notification des subventions 2019 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-10 Attributions de subventions communales 2019 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, culturelles, sportives et dans le cadre des relations internationales FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-09 Emprunt 2019 : octroi de la garantie de la Ville à certains créanciers de l'Agence France Locale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-08 Convention de reversement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2019 avec l'Etablissement Public Territorial FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-07 Taux 2019 de la fiscalité locale : taxe d'enlèvement des ordures ménagères FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-06 Taux 2019 de la fiscalité locale : taxe d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti et taxe d'enlèvement des ordures ménagères FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-05 Budget primitif 2019 : budget annexe du centre aquatique le Dôme FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-04 Budget primitif 2019 : budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-03 Budget primitif 2019 : budget annexe des spectacles vivants FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-02 Budget primitif 2019 : budget annexe de la restauration municipale FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/04/10 DE-19-04-01 Budget primitif 2019 : budget principal et budgets annexes FINANCES, FISCALITÉ Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-20 Création de tarifs pour la location du gymnase du groupe scolaire Simone-Veil SPORTS Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-19 Convention d'objectifs et de financement dans le cadre des appels à projets "Fonds publics et Territoires 2018" JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-18 Modification de la carte scolaire pour la rentrée 2019-2020 ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-17 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat du mobilier des écoles, des accueils de loisirs, des restaurants scolaires, des crèches et du centre de vacances d'Habère-Poche ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-16 Convention d'objectifs et de financement pour le Relais d'Assistantes Maternelles (R.A.M) PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-15 Convention d'objectifs et de financement "Renforcer l'accueil des enfants en situation de handicap dans les équipements d'accueil de jeunes enfants" PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-14 Convention d'objectifs et de financement "prestation contrat enfance jeunesse" PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-13 Convention d'objectifs et de financement "Plan de Rénovation Equipements d'accueil de jeunes enfants" PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-12 Convention d'objectifs et de financement "actions relevant d'une démarche innovante" PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-11 Tarification de produits en vente à l'Office de tourisme CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-10 Adhésion au réseau d'informations touristiques APIDAE TOURISME CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-09 Actualisation de la taxe de séjour CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-08 Avis sur la mise en place d'une zone à circulation restreinte dans les communes de Paris et Saint-Mandé DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-07 Avis sur la mise en place d'une zone à circulation restreinte dans les communes de Paris et Saint-Mandé DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-06 Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Hervé TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-05 Astreintes des agents communaux RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-04 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-03 Rapport d'orientation budgétaire 2019 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-02 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la collectivité FINANCES Ville de Vincennes Lien
2019/02/20 DE-19-02-01 Rapport de développement durable 2018 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-53 Rapport annuel d'activité 2017 du Sipperec RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-52 Rapport annuel d'activité 2017 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-51 Avenant n°1 au contrat de concession relatif à la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'équipement aquatique "Dôme de Vincennes" SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-50 Rapports d'activités 2017 de la société action développement loisir - espace récréa (sas), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du Dôme, centre aquatique de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-49 Avenant n°8 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club olympique vincennois SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-48 Attribution de subventions communales à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-47 Avenant n° 5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association vincennoise pour l'aide à domicile (AVAD) SOLIDARITÉS, HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-46 Attribution de subventions communales à des associations sociales SOLIDARITÉS, HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-45 Signature de la convention "tickets loisirs" avec la Région Ile-de-France JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-44 Convention d'Objectifs et de Financement dans le cadre des appels à projets Fond publics et territoire "Echanges intergénérationnels" JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-43 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel-barouch ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-42 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-41 Conventions relatives à la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées vincennoises sous contrat d'association ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-40 Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires en vue du financement des classes initiatives ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-39 Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la construction de l'accueil de loisirs Simone-Veil ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-38 Institution d'une déclaration préalable soumise à enregistrement des locations de meublés de tourisme : mise en place d'un téléservice CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-37 Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France dans le cadre du Fonds régional pour le tourisme CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-36 Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'île-de-France dans le cadre de la dotation générale de décentralisation - concours particulier des bibliothèques CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-35 Demandes de subventions auprès du Service interministériel des archives de France et auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-34 Attribution de subventions communales à des associations culturelles CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-33 Rétrocession du local commercial 23 rue Robert Giraudineau DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-32 Dérogation au principe du repos dominical DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-31 Fixation des montants des redevances des usagers de la régie des marchés d'approvisionnement au titre de l'occupation du domaine public DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-30 Appel à projets "Evènements sportifs écoresponsables" 2018 DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-29 Création d'un tarif de stationnement pour les véhicules électriques DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-28 Convention avec le Syndicat Autolib' Vélib' Métropole pour l'utilisation du domaine public des stations et espaces autolib' DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-27 Demande de subvention auprès d'"Ile-de-France Mobilité" pour l'aménagement d'un quai bus d'évitement avenue Antoine-Quinson DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-26 Engagement et demande d'aide financière auprès de la Préfecture de région dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement public local DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-25 Demande de subvention auprès du conseil régional d'Ile-de-France dans le cadre du soutien à la restauration et à l'aménagement du patrimoine labellisé "patrimoine d'intérêt régional" TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-24 Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-23 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une résidence pour étudiants de 65 logements sociaux sis 78, avenue Aubert LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-22 Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour l'opération de construction de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-21 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour une opération de construction d'un immeuble de 11 logements sociaux sis 76, avenue Aubert LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-20 Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière octroyée à la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un immeuble sis 7, rue de la Fraternité LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-19 Surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un ensemble immobilier sis 7, rue de la Fraternité LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-18 Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la société Logirep pour l'opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux dans un immeuble sis 7, rue de la Fraternité LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-17 Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société immobilière 3F pour la réalisation de 13 logements sociaux sis 10-14, rue de l'Eglise LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-16 Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération de construction de 13 logements sociaux 10-14, rue de l'Eglise LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-15 Bilan final du programme local de l'habitat (2012-2017) de la ville de vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-14 Avis sur le projet de plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement (PMHH) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-13 Cession des lots n°11127, 11129, 11164 et 11165 dépendant du volume 11 du lot 3 du lotissement "le domaine du bois de Vincennes" DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-12 Frais de déplacement des agents et des élus de la commune de Vincennes RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-11 Règlement du compte personnel d'activité RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-10 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-09 Modification de la composition du comité consultatif chargé des familles COMITES ET CONSEILS CONSULTATIFS Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-08 Engagement et demande d’aide financière auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds métropolitain pour l’innovation numérique FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-07 Prise de participation de la Ville dans le capital de la Vincem FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-06 Approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-05 Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2019 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-04 Attribution des revenus 2018 de la donation PATHÉ FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-03 Créances irrécouvrables : admission en non valeur et créances éteintes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-02 Autorisation au Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu’à l’adoption du budget primitif 2019 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/12/19 DE-18-12-01 Décision modificative N°2 du budget principal 2018 FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-30 Avis sur le projet de Plan Métropolitain de l'Habitat et de l'Hébergement (PMHH) LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-29 Rapport annuel d'activité 2017 du Syndicat des eaux d'Ile-de-France (S.E.D.I.F) RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-28 Création de tarifs de prestations de gardiennage dans les équipements sportifs SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-27 Avenant n°7 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club olympique vincennois SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-26 Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby club de Vincennes SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-25 Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes volley cllub SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-24 Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales SPORTS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-23 Avenant n°2 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville et " SOLIHA Vincennes" SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-22 Convention d'aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-21 Convention d'objectifs et de financement de la prestation de service accueils de loisirs adolescents JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-20 Convention d'objectifs et de financement du lieu d'accueil enfants-parents (L.A.E.P) PETITE ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-19 Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la ville CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-18 Révision de la taxe de séjour CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-17 Approbation du cahier des charges de la retrocession du bail commercial situé 23 rue Robert Giraudineau DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-16 Adhésion de la ville de Vincennes à la centrale d'achat "Sipp'n'co" constituée par le Sipperec pour l'achat de fournitures et de services relevant de ses compétences statutaires DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-15 Signature d'une convention d'habilitation des certificats d'économie d'énergie entre la ville de Vincennes, le Sigeif et le Sipperec DÉVELOPPEMENT DURABLE Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-14 Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la Vincem pour une opération de construction de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-13 Surcharge foncière au bénéfice de la Vincem pour une opération de construction de 12 logements sociaux sis 15, rue de Montreuil LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-12 Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière octroyée à la société immobilière 3F pour l'opération-acquisition de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-11 Surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux sis 100, rue Diderot LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-10 Convention de réservation de logement en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière accordée à la société Foncière Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 25, rue des Laitières LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-09 Surcharge foncière au bénéfice de la société Foncière Habitat et Humanisme pour l'opération d'acquisition-amélioration de deux logements (PLAi) sis 62, rue de la Jarry LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-08 Surcharges foncières au bénéfice de la Société Foncière Habitat et Humanisme pour les opérations d'acquisition-amélioration de trois logements (PLAi) sis 25, rue des Laitières et 62, rue de la Jarry LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-07 Liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-06 Convention de mise à disposition suite au transfert de compétences à l'EPT Parisestmarne&bois RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-05 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-04 Actualisation des emplois occasionnels d'agents d'animation pour l'encadrement d'activités à destination des jeunes RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-03 Création de postes suite à la construction de l'école Simone Veil RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/09/26 DE-18-09-02 Attribution d'une subvention communale dans le cadre du centenaire de la Grande guerre FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-48 Rapport de gestion 2016/2017 de la VINCEM RAPPORTS ANNUELS Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-47 Rapports annuels 2017 du délégataire de service public du stationnement souterrain Coeur-de-Ville DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-46 Rapports annuels 2017 du délégataire de service public des stationnements souterrains et de surface DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-45 Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien à l'équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics auprès du Conseil Régional d'Ile de France SÉCURITÉ PUBLIQUE Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-44 Attribution de subventions communales 2018 à des associations sportives et dans le cadre des relations internationales RELATIONS INTERNATIONALES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-43 Rapport 2017 de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-42 Plan Handicap - Bilan 2017 HANDICAP Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-41 Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association "Clubs loisirs découvertes" SOLIDARITÉS Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-40 Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-39 Approbation des aides à projets jeunes JEUNESSE Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-38 Convention entre la ville de Vincennes et la caisse d'allocations familiales du val-de-marne pour le dispositif "mon compte partenaire" ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-37 Dénomination du nouveau groupe scolaire de la rue Mirabeau ENFANCE Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-36 Fixation des tarifs pour la billetterie des spectacles vivants CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-35 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Île-de-France CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-34 Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association "Vincennes en concert - Prima la Musica" CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-33 Attribution de subventions communales 2018 à des associations culturelles CULTURE, TOURISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-32 Accord de la ville de Vincennes au Syndicat des Transports d'Ile-de-France pour l'intégration du territoire vincennois dans le périmètre du service public de location de bicyclettes à assistance électrique DÉPLACEMENT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-31 Demande d'aide financière auprès de la métropole du grand Paris dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt "centres-villes vivants" CADRE DE VIE, PROPRETÉ Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-30 Demande de subvention auprès de la métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain Rénovation des infrastructures fibre optique et cuivre de l'Hôtel-de-ville TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-29 Demande de subvention auprès de la métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain Création de jardinières rue Defrance et avenue des Murs du Parc TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-28 Demande de subvention auprès de la métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds d'investissement métropolitain TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-27 Convention relative aux études, diagnostics et essais de dépollution entre le Conseil départemental du Val-de-Marne et la commune de Vincennes. TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-26 Approbation des comptes 2017 de l'Office Public de l'Habitat de Vincennes LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-25 Prise de participation de la ville dans le capital de la VINCEM LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-24 Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière octroyée à la Vincem - 111, rue Defrance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-23 Subvention pour surcharge foncière au profit de la Vincem - 111, rue Defrance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-22 Garantie d'un emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de logements sise 111 rue Defrance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-21 Convention de réservation de logements en contrepartie de la subvention pour surcharge foncière octroyée à la société Logirep - 6, rue de la Bienfaisance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-20 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de Logirep - 6, rue de la Bienfaisance LOGEMENT SOCIAL, HABITAT Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-19 Concession de la ZAC Fontenay Compte rendu financier de l'année 2016/2017 TRAVAUX, URBANISME Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-18 Cession du lot de volume 5 dépendant du lot 1 du lotissement "le domaine du bois de Vincennes" DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-17 Cession des lots n°202 et 213 dépendant de l'immeuble sis 6, rue des Laitières et 3bis, rue de Lagny DOMAINE Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-16 Attribution de subventions communales 2018 aux associations patriotiques AFFAIRES PATRIOTIQUES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-15 Adhésion à l’association Communauté CapDémat TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-14 Présentation du Plan de formation 2018/2019 RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-13 Modification du tableau des effectifs RESSOURCES HUMAINES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-12 Contractualisation financière avec l'état FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-11 Budget supplémentaire 2018 : budget annexe du centre aquatique le Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-10 Budget supplémentaire 2018 : budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-09 Budget supplémentaire 2018 : budget annexe des spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-08 Budget supplémentaire 2018 : budget annexe de la restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-07 Budget supplémentaire 2018 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-06 Compte administratif 2017 : budget annexe du centre aquatique du Dôme FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-05 Compte administratif 2017 budget annexe des marchés d'approvisionnement FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-04 Compte administratif 2017 budget annexe spectacles vivants FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-03 Compte administratif 2017 budget annexe restauration municipale FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-02 Compte administratif 2017 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
2018/06/27 DE-18-06-01 Comptes de gestion 2017 : budget principal et budgets annexes FINANCES Ville de Vincennes Lien
Date de séance Numéro de délibération Titre Thème Collectivité Délibération